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G/SPS/55
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Secrétariat de l'OMC
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Actions relatives aux normes SPS privées - Décision du Comité |
06/04/2011 |
Normes privées; |
Décision; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2156
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Activité parallèle de l'OCDE - Coûts, avantages et efficacité des audits à distance pour la sécurité alimentaire internationale - Communication présentée par l'OCDE |
24/10/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2105
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Activité parallèle de l'OCDE - Procédures d'homologation dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Questions clés, leur incidence sur le commerce et les moyens de les traiter - Communication présentée par l'OCDE |
03/03/2023 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2072
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
21/10/2022 |
Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2029
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
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31/05/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1736
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
16/10/2019 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1924
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
24/06/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Parasites; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des animaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1687
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
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04/03/2019 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Parasites; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1833
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures
sanitaires et phytosanitaires
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14/10/2020 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Évaluation des risques; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1630
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS présentées par l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) à la réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
06/07/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Évaluation des risques; Maladies des végétaux; Parasites; Maladies des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/797
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique dans le domaine SPS en 2007 - Renseignements communiqués par le Secrétariat |
05/09/2007 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/851
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique dans le domaine SPS en 2008 - Renseignements communiqués par le Secrétariat |
18/06/2008 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/956
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique dans le domaine SPS en 2009 - Renseignements communiqués par le Secrétariat |
06/07/2009 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/997
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2010: Informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat |
05/03/2010 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/997/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2011 - Informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision |
10/03/2011 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/997/Rev.2
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2012 - Informations Générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision |
28/02/2012 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/997/Rev.3
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2013 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision |
13/03/2013 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/997/Rev.4/Add.1
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2014 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Addendum |
01/05/2014 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/997/Rev.4
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2014 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision |
06/03/2014 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/997/Rev.5
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2015 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision |
03/03/2015 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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