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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2202 Rapport du Secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC 27/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2203 Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période allant de novembre 2023 à février 2024 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 27/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2204 88ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 28/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2205 Renseignements à l'intention des Membres - Présentation du programme d'information Agrinfo, financé par l'UE, sur les nouvelles politiques et réglementations de l'UE - Communication présentée par l'Union européenne 29/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2206 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) 11/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2207 Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements communiqués par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 13/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2208 Le Chili déclaré pays exempt d'influenza aviaire hautement pathogène chez les volailles - Communication présentée par le Chili 13/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2209 Renseignements sur les activités SPS de la Commission de l'Union africaine - Communication présentée par l'Union africaine 18/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2210 Renseignements sur le système de certification ePhyto de l'Équateur - Communication présentée par l'Équateur 19/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2211 Rapport du Secrétariat du Marché commun de l'Afrique orientale et Australe (COMESA) sur les activités SPS - Rapport du COMESA au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 19/03/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2212 Préoccupations commerciales spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne, législation européenne sur les perturbateurs endocriniens et tolérances à l'importation pour certains pesticides en vue de la réalisation d'objectifs environnementaux dans des pays tiers – PCS nº 448, 382 et 534 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 20/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2213 Assistance technique et coopération - Communication du Belize 21/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2214 Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2025 - Note du Secrétariat 27/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2215 Politiques de l'Union européenne en matière de LMR et de pesticides - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour l'alpha cyperméthrine, la buprofézine, le chlorothalonil, le chlorpyrifos, le chlorpyrifos méthyl, la cyperméthrine, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozèbe, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 28/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2216 Tolérances de l'Union européenne à l'importation de certains pesticides en vue d'atteindre des objectifs environnementaux dans des pays tiers - Préoccupation commerciale spécifique n° 534 - Communication présentée par les États-Unis d'Amerique 28/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2217 Réexamen par l'Union européenne de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Préoccupation commerciale spécifique n° 446 - Communication présentée par les États Unis d'Amérique 28/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2218 Retard de la Chine dans l'approbation des demandes d'établissement d'une nouvelle liste et de remise en fonctionnement des établissements d'exportation - Préoccupation commerciale spécifique N° 516 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 28/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2219 Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique N° 501 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 28/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2220 Restrictions à l'importation appliquées par la Chine en raison de l'influenza aviaire hautement pathogène – Préoccupation commerciale spécifique n° 406 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 28/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2221 Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 05/04/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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