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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1011 Madagascar Mise en place d'un Comité national SPS - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1012 Madagascar Détection de la varoase à Madagascar - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1013 Malawi Renseignements sur les activités pertinentes - Déclaration faite par le Malawi à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1014 République dominicaine Activités des Membres - Déclaration de la République dominicaine à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1017 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 22/04/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1018 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en avril 2010 - Note du Secrétariat 26/05/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1019 Kenya Activités des membres - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/102 Union européenne Modification du décret d'application de la Loi sur la protection des végétaux (G/SPS/N/JPN/37) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1020 Kenya Assistance technique - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1021 Secrétariat de l'OMC Projet de programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 15/06/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1021/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat - Révision 01/10/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1022 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 22/06/2010 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1023 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Communication présentée par le Paraguay 22/06/2010 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1024 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1025 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mai 2010 - Note du Secrétariat 22/06/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1026 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 22/06/2010 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1027 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 22/06/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1028 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 29 et 30 juin 2010 23/06/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1029 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 23/06/2010 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/103 Union européenne Exportations de Roquefort vers l'Australie - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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