Périodique(s)
14 294
Mesures d'urgence
1 919
Addenda/Corrigenda
5 143
Supplément de traduction
19
Reconnaissance d'équivalence
2
Préoccupations commerciales spécifiques
416
Autres documents SPS
3 018

Le système de gestion des renseignements SPS (SPS‑IMS) permet d'accéder à des renseignements et documents en relation avec l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (l'Accord SPS). Pour plus de renseignements sur l'Accord SPS: cliquer ici.

Le système SPS‑IMS permet aux utilisateurs de trouver des renseignements sur les mesures SPS que les gouvernements Membres ont notifiées à l'OMC, sur les problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS, sur les documents concernant des questions SPS distribués à l'OMC, sur les points d'information et autorités responsables des notifications SPS des gouvernements Membres et sur les Membres de l'OMC, du Codex, de la CIPV et de l'OIE.

Dans le système, la recherche de notifications est structurée de façon à suivre de très près les types de notification et les modèles de présentation effectivement utilisés. Pour plus de renseignements sur les procédures en matière de notification et les modèles de présentation des notifications qui ont été convenus par le Comité SPS: cliquer ici

Veuillez cliquer sur la fonction souhaitée dans la barre de menu à gauche. Vous pouvez entreprendre une "Recherche", élaborer un "Rapport personnalisé" ou afficher l'un des "Rapports prédéfinis". Un rapport personnalisé diffère d'une recherche en ce qu'il vous permet de décider quels champs vous souhaitez afficher dans vos résultats de recherche. Vous pouvez introduire un ou plusieurs critères pour affiner votre recherche. Autrement, vous pouvez parcourir l'ensemble des fiches sans spécifier aucun critère avant de cliquer sur "Recherche". Pour les recherches en texte libre, par exemple dans le champ "Teneur" des notifications, utilisez des guillemets pour trouver des concordances exactes. Par exemple, en tapant "grippe aviaire", vous obtiendrez uniquement les fiches qui contiennent ces deux termes. Vous pouvez exporter tous les résultats des recherches et des rapports prédéfinis vers Excel. Les rapports prédéfinis fournissent des listes de référence distribuées périodiquement par le Secrétariat du Comité SPS de l'OMC et sont disponibles en format Word.

Selon la note verbale reproduite dans le document WT/L/779, l'Union européenne se substitue et succède à la Communauté européenne à compter du 1er décembre 2009, en vertu du Traité de Lisbonne. On trouvera les fiches antérieures à décembre 2009 qui se rapportent aux Communautés européennes en cliquant sur l'option "Union européenne" dans les listes déroulantes.

Pour plus de renseignements sur le fonctionnement du système, veuillez cliquer sur Help.