G/SPS/GEN/2103
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements communiqués par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
02/03/2023 |
Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Peste porcine africaine; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/521/Rev.18
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2022 - Note du Secrétariat - Révision |
02/03/2023 |
Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/997/Rev.13
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2023 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision |
02/03/2023 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2102
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
03/03/2023 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2104
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 22 - 24 mars 2023 pour la période allant de novembre 2022 à février 2023 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV |
03/03/2023 |
Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2105
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Activité parallèle de l'OCDE - Procédures d'homologation dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Questions clés, leur incidence sur le commerce et les moyens de les traiter - Communication présentée par l'OCDE |
03/03/2023 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2106
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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85ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) |
03/03/2023 |
Santé des animaux; Maladies des animaux; Peste porcine africaine; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/332
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 : Comment favoriser la sécurité alimentaire mondiale et des systèmes alimentaires plus durables |
03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/333
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Programme de travail concernant la déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2 : Comment encourager les Membres à fonder les mesures SPS sur des principes et des preuves scientifiques |
03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/334
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 4 : Comment encourager la coopération avec les organisations ayant le statut d'observateur qui soutiennent les travaux du Comité SPS et les organismes internationaux de normalisation |
03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/335
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe 5 : Comment accroître la participation des pays en développement et pays les moins avancés Membres, et mieux répondre à leurs besoins spéciaux, en ce qui concerne l'élaboration et l'application des mesures SPS
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03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/26
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 22 - 24 mars 2023 - Ordre du jour annoté |
03/03/2023 |
Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2107
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Mesures relatives à l'établissement des critères de - Régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili |
09/03/2023 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Parasites; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2108
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Renseignements actualisés sur les activités de l'OADA présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OADA |
09/03/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/AG/238/Rev.1 JOB/CTG/21/Rev.1 JOB/MA/158/Rev.1 JOB/SPS/25/Rev.1 JOB/TBT/498/Rev.1 JOB/TF/232/Rev.1
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Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présenté par l'Argentine, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision |
09/03/2023 |
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Communication; Document de la série Job; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2109
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) |
10/03/2023 |
Innocuité des produits alimentaires; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/336
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 3 : comment renforcer la sécurité sanitaire des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux, de végétaux et des produits du règne animal et du règne végétal par l'adaptation des mesures SPS aux conditions régionales |
10/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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ICN/SPS/1
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Secrétariat de l'OMC
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13/03/2023 |
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Communication; |
À distribution restreinte |
En
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JOB/SPS/27
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 22 mars 2023 - Ordre du jour annoté |
13/03/2023 |
Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/225
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Secrétariat de l'OMC
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Document de séance non officiel - Presentation for new SPS Delegates - Monday, 13 March 2023 - An overview to the functioning of the SPS Committee - WTO Secretariat
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13/03/2023 |
Transparence; Assistance technique; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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