G/SPS/GEN/1356
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Équateur
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Intervention d'AGROCALIDAD dans le cadre du guichet unique équatorien - Communication présentée par l'Équateur |
18/09/2014 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/104
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Union européenne
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Restrictions à l'importation de bovins vivants et de produits d'origine bovine appliquées par Israël (G/SPS/N/ISR/2) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 |
23/11/1998 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/131
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Union européenne
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Restrictions à l'exportation de semence bovine, de lait et de produits laitiers (notifications: G/SPS/N/ARG/38 et G/SPS/N/ARG/47) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 7-8 juillet 1999 |
20/07/1999 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/187
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Union européenne
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Mesures affectant le commerce de sperme de bovins - Déclaration des Communautés européennes faite à la réunion des 21 et 22 juin 2000 |
29/06/2000 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1556
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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26/06/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traçabilité; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1185
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Mexique
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Déclaration du Mexique en tant que zone exempte de la peste porcine classique - Communication présentée par le Mexique |
23/08/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1189
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Mexique
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Déclaration de l'État de Tabasco en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique |
27/09/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1190
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Mexique
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Déclaration de l'État de Coahuila, à l'exception de la région des Lagunes, en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique |
27/09/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1192
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Mexique
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Campagne nationale de lutte contre la tique boophilus Spp - Communication présentée par le Mexique |
27/09/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1214
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Mexique
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Déclaration de l'État de Nayarit en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique
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13/02/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1215
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Mexique
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Déclaration de l'État de Tlaxcala en tant que zone exempte de la tique Boophilus spp. - Communication présentée par le Mexique |
13/02/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1286
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Mexique
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Déclaration de l'État de Sonora en tant que zone exempte de la tique (Boophilus spp.) - Communication présentée par le Mexique |
15/10/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1287
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Mexique
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Déclaration de la commune d'Urique, Chihuahua, en tant que zone exempte de la tique (Boophilus spp.) - Communication présentée par le mexique |
15/10/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1303
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Mexique
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Déclaration de l'État de Mexico en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique |
07/02/2014 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1407
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Mexique
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Modification de la campagne nationale de lutte contre la tique Boophilus spp. - Communication présentée par le Mexique |
12/05/2015 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1424
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Mexique
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Déclaration des États-Unis du Mexique en tant que pays exempt de la maladie d'Aujeszky dans le secteur de l'élevage porcin - Communication présentée par le Mexique |
01/07/2015 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1507
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Costa Rica
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Déclaration de la région de Brunca de la République du Costa Rica comme zone de faible prévalence de la brucellose et de la tuberculose bovine - Communication du Costa Rica |
18/07/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1856
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Colombie
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Autodéclaration d'une zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par la Colombie |
06/11/2020 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/859
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Singapour
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Un filigrane optique sur les certificats d'exportation - Communication de Singapour |
24/06/2008 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/896
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Union européenne
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Régime de contrôle applicable aux importations de certains produits d'origine animale et d'animaux vivants en provenance de pays tiers au regard des dispositions relatives à l'Accord entre les Communautés européennes et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles - Communication présentée par les Communautés européennes |
29/01/2009 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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