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JOB/ACC/30/Rev.3
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Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication de la République du Kazakhstan - Révision |
14/05/2013 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/ACC/30/Rev.3/Add.1
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Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Questions et réponses additionnelles - Addendum |
24/09/2013 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/ACC/30/Rev.4
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Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication de la République du Kazakhstan - Révision |
24/09/2013 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/ACC/30/Rev.4/Add.1
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Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Questions et réponses addittionnelles - Addendum |
12/06/2014 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/ACC/30/Rev.5
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Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication présentée par la République du Kazakhstan - Révision |
12/06/2014 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/ACC/30/Rev.5/Add.1
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Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Questions et réponses additionnelles - Addendum |
08/09/2014 |
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Communication; Document de la série Job; Questions et réponses; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/ACC/30/Rev.6
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Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication présentée par la République du Kazakhstan - Révision |
08/09/2014 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/ACC/30/Rev.7
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Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication présentée par la République du Kazakhstan - Révision |
29/10/2014 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/ACC/30/Rev.8
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Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication présentée par la République du Kazakhstan - Révision |
04/11/2014 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/ACC/44
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Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Série de réunions de septembre - "Rapports sur la transparence" - 23 - 26 septembre 2014 |
03/10/2014 |
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Document de la série Job; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/TN/CTD/2
JOB/TNC/106
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) |
28/02/2023 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/TN/CTD/3
JOB/TNC/110
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)]
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22/05/2023 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/TN/CTD/3/Corr.1
JOB/TNC/110/Corr.1
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Comité du commerce et du développement, Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)] - Corrigendum |
30/05/2023 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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PC/IPL/6
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Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Recommandation concernant les procédures de notification dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Groupe de contact informel sur l'agriculture approuvé par le Sous-Comité le 18 novembre |
25/11/1994 |
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Recommandation; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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PC/IPL/W/1
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Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Dispositions des textes de l'Acte final du Cycle d'Uruguay relatives au mandat et au règlement intérieur des organes établis en vertu de ces textes - Note du secrétariat |
21/06/1994 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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S/C/W/96
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Conseil du commerce des services - Article VI:4 de l'AGCS : disciplines concernant la réglementation intérieure applicables à tous les services - Note du Secrétariat |
01/03/1999 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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S/WPDR/M/2
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Groupe de travail de la réglementation intérieure - Rapport de la réunion tenue le 14 juillet 1999 - Note du Secrétariat |
02/09/1999 |
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Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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S/WPDR/W/1
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Groupe de travail de la réglementation intérieure - Communication de l'Australie |
19/07/1999 |
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Communication; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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TN/AG/37
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Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Rapport du Président, S.E. M. Stephen Ndun'gu Karau, au Comité des négociations commerciales - 28 novembre 2017 |
27/11/2017 |
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Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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TN/AG/37/Rev.1
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Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Rrapport du président, S.E. M. Stephen Ndun'gu Karau, au Comité des négociations commerciales - 28 novembre 2017 - Révision |
04/12/2017 |
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Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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