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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/SPS/33 Secrétariat de l'OMC Soixante-dix-huitième réunion ordinaire - Réunion des 5 et 6 novembre 2020 21/09/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Normes privées; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/34 Secrétariat de l'OMC Soixante-dix-neuvième réunion ordinaire - Réunion des 25 et 26 mars 2021 05/02/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/35 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingtième réunion ordinaire - Réunion des 14 et 16 juillet 2021 28/05/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Évaluation des risques; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/36 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-unième réunion ordinaire - Réunion du 3 au 5 novembre 2021 17/09/2021 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/37 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-deuxième réunion ordinaire - Réunion du 23 au 25 mars 2022 04/02/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; COVID-19 SPS; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/38 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-troisième réunion ordinaire - Réunion du 22 au 24 juin 2022 06/05/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/39 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-quatrième réunion ordinaire - Réunion du 9 au 11 novembre 2022 23/09/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/4 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 - 16 juillet 2015 03/07/2015 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/4/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 - 16 juillet 2015 - Corrigendum 13/07/2015 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/41 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-sixième réunion ordinaire - Réunion du 12 au 14 juillet 2023 17/05/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Programme de travail SPS - CM12; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/42 Quatre-vingt-septième réunion ordinaire les 15 - 17 novembre 2023 15/09/2023 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/43 Quatre-vingt-huitième réunion ordinaire les 20 au 22 mars 2024 02/02/2024 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/5 Secrétariat de l'OMC Soixante-quatrième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 14 - 16 octobre 2015 14/09/2015 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/6 Secrétariat de l'OMC Réunion des 14 - 16 octobre 2015 02/10/2015 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/7 Secrétariat de l'OMC Soixante-cinquième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 16 et 17 mars 2016 15/02/2016 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/8 Secrétariat de l'OMC Réunion les 16 et 17 mars 2016 04/03/2016 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/9 Secrétariat de l'OMC Soixante-sixième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 30 juin et 1er juillet 2016 27/05/2016 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/40 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-cinquième réunion ordinaire - Réunion du 22 au 24 mars 2023 03/02/2023 Ordre du jour; Aérogramme; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/458/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information tenue le 31 octobre 2003 - Exposés des participants - Corrigendum 24/03/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/826 Outils de l'ONUDI pour l'évaluation des capacités SPS - Bref aperçu - Atelier du FANDC sur les outils d'évaluation des capacités SPS - 31 mars 2008 14/03/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Ordre du jour; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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