G/SPS/W/50
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Secrétariat de l'OMC
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Documents et notifications présentés par des membres et des observateurs pendant l'année 1995 - Note du Secrétariat |
08/03/1996 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/51
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Union européenne
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Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de la Communauté européenne |
15/03/1996 |
Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/52
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Chili
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Déclaration faite par le Chili à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Chili: Déclaration de pays exempts de mouches des fruits |
04/04/1996 |
Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/53
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Argentine
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Déclaration faite par l'Argentine à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Argentine - Suggestions visant à compléter le programme de travail du Comité SPS pour l'année 1996 |
04/04/1996 |
Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; |
Note; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/54
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Canada
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Déclaration faite par le Canada à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Observations préliminaires sur le document intitulé Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs aux SPS (G/SPS/W/34) |
02/04/1996 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/55
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États-Unis d'Amérique
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Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Observation préliminaires concernant le document intitulé "Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatif aux SPS" (G/SPS/W/34) |
02/04/1996 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/58
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Secrétariat de l'OMC
|
Surveillance de l'utilisation des normes, directives et recommendations internationales - Demande de renseignements émanant du Secrétariat |
06/05/1996 |
Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/59
|
Secrétariat de l'OMC
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Cohérence: Élaboration de directives - Note du Président |
06/05/1996 |
Cohérence; |
Note - Président; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/6
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États-Unis d'Amérique
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États-Unis: Aperçu des procédures d'élaboration des normes et de réglementation - Mise au point et application des règlements édictés par le gouvernement - Communication faite par les États-Unis à la réunion des 29 et 30 mars 1995 |
02/05/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/61
|
Secrétariat de l'OMC
|
Projet d'accord entre l'Organisation mondiale du commerce et l'Office international des épizooties - Note du Secrétariat |
22/05/1996 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/63
|
Argentine
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Communication de l'Argentine |
24/05/1996 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/65
|
Uruguay
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Réglementation concernant les parasites agricoles dans le cadre du commerce international - Communication de l'Uruguay à la réunion des 29 et 30 mai 1996 |
05/07/1996 |
Santé des animaux; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/66
|
États-Unis d'Amérique
|
Déclaration prononcée par les États-Unis à la réunion des 29 et 30 mai 1996 - Mesures et pratiques sans fondement scientifique appliquées par la Corée en matière de dédouanement des importations |
10/06/1996 |
Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/67
|
Union européenne
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Encéphalopathie spongiforme bovine - Informations relatives à la maladie et aux mesures visant à protéger la santé animale et publique - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 29 et 30 mai 1996 |
12/06/1996 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/68
|
Union européenne
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Situation concernant l'ESB en Suisse: mai 1996 - Déclaration faite par la Suisse à la réunion des 29 et 30 mai 1996 |
14/06/1996 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/69
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Uruguay
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Modification de la Convention internationale pour la protection des végétaux - Déclaration faite par l'Uruguay à la réunion des 29 et 30 mai 1996 |
26/07/1996 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/72
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Nicaragua
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Communication du Nicaragua |
06/08/1996 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/73
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Colombie
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Communication de la Colombie |
13/08/1996 |
Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/74
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Côte d'Ivoire
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Communication de la Côte d'Ivoire |
05/08/1996 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/75
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Argentine
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Commentaires concernant la mise au point et l'application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs au SPS - Communication de l'Argentine |
15/08/1996 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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