G/SPS/W/3
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Nouvelle-Zélande
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Nouvelle-Zélande: Cadre réglementaire et processus d'élaboration et d'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande présentée à la réunion des 29 et 30 mars 1995 |
05/04/1995 |
Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/32
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Secrétariat de l'OMC
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Graphiques concernant le champ d'application des Accords SPS et OTC - Note du Secrétariat |
10/11/1995 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/33
|
Secrétariat de l'OMC
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Réunion conjointe extraordinaire SPS/OTC sur les procédures en matière de transparence - Rapport du Président |
13/11/1995 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/34
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Australie
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Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs aux SPS - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 |
14/11/1995 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/36
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Nouvelle-Zélande
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Protocole pour l'échange d'informations: procédures établies par la Nouvelle-Zélande pour l'élaboration et l'application d'une norme phytosanitaire à l'importation - Communication de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 15 et 16 novembre 1995l |
15/11/1995 |
Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/38
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Chili
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Accords phyto et zoosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 |
06/12/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/39
|
Chili
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Cadre réglementaire et procédure pour l'élaboration et l'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 |
06/12/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/41
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États-Unis d'Amérique
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Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 |
30/11/1995 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/43
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Corée, République de
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Déclaration faite par la Corée à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 (sur le différend entre la Corée et les États-Unis concernant la durée de conservation des produits) |
30/11/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/45
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cohérence: questions a examiner - Note du Président |
06/12/1995 |
Cohérence; |
Note - Président; Questions et réponses; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/48
|
Secrétariat de l'OMC
|
Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat |
06/03/1996 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/48/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat - Corrigendum |
03/04/1997 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/48/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat - Révision |
28/04/1997 |
|
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/5
|
Australie
|
Notes sur la cohérence dans la gestion des risques - [Australie] |
02/05/1995 |
Cohérence; Évaluation des risques; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/50
|
Secrétariat de l'OMC
|
Documents et notifications présentés par des membres et des observateurs pendant l'année 1995 - Note du Secrétariat |
08/03/1996 |
|
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/51
|
Union européenne
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Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de la Communauté européenne |
15/03/1996 |
Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/52
|
Chili
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Déclaration faite par le Chili à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Chili: Déclaration de pays exempts de mouches des fruits |
04/04/1996 |
Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/53
|
Argentine
|
Déclaration faite par l'Argentine à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Argentine - Suggestions visant à compléter le programme de travail du Comité SPS pour l'année 1996 |
04/04/1996 |
Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; |
Note; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/54
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Canada
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Déclaration faite par le Canada à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Observations préliminaires sur le document intitulé Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs aux SPS (G/SPS/W/34) |
02/04/1996 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/55
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États-Unis d'Amérique
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Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Observation préliminaires concernant le document intitulé "Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatif aux SPS" (G/SPS/W/34) |
02/04/1996 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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