Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 271 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/249 Équateur Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Questions de l'Équateur 11/05/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/248 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'avril 2001 - Note du Secrétariat 08/05/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/247 Bulgarie; Croatie; République tchèque; Estonie; Lettonie; Pologne; Roumanie; République slovaque; Slovénie Restrictions à l'importation imposées à des pays non touchés par l'ESB - Déclaration faite par la Roumanie, à la réunion des 14 et 15 mars 2001, au nom de la Bulgarie, de la Croatie, de l'Estonie, de la Lettonie, de la Pologne, de la République tchèque, de la République slovaque, de la Roumanie et de la Slovénie 27/04/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/246 Canada Le traitement du principe de précaution dans l'Accord SPS - Déclaration du Canada à la réunion des 14 et 15 mars 2001 27/04/2001 Cohérence; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/245 Canada Politique du Canada concernant l'ESB et renseignements connexes - Communication du Canada à la réunion des 14 et 15 mars 2001 27/04/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/244 Union européenne Assistance technique aux pays en développement - Déclaration faite par les Communautés européennes à la réunion des 14 et 15 mars 2001 27/04/2001 Assistance technique; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/243 Australie Un exemple d'équivalence - Déclaration de l'Australie à la réunion tenue les 14 et 15 mars 2001 09/04/2001 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/242 Thaïlande Expérience en matière de reconnaissance de l'équivalence - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 14 et 15 mars 2001 06/04/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/241 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mars 2001 - Note du Secrétariat 06/04/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/240 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales concernant les risques de fièvre aphteuse liés aux échanges d'animaux et de produits - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 03/04/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/239 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) La biosécurité alimentaire et agricole - Communication de la FAO 14/03/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/238 Fidji Expérience en matière d'"équivalence" - Communication de Fidji 13/03/2001 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/237 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé - Réunion des 14 et 15 mars 2001 12/03/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/236/Corr.1 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Note on Developing Country Participation in Codex Bodies - Submission by the FAO/WHO Codex Alimentarius Commission - Corrigendum 13/03/2001 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/236 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Note sur la participation des pays en développement aux organes du Codex - Communication de la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius 09/03/2001 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/235 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 09/03/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/234 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de février 2001 - Note du Secrétariat 08/03/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/233 Nouvelle-Zélande Déclaration de politique générale sur l'analyse de risque pour la biosécurité - Document d'information de la Nouvelle-Zélande 02/03/2001 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/232 Nouvelle-Zélande Expérience en matière de reconnaissance de l'équivalence des mesures phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande 28/02/2001 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/231 Organisation mondiale de la santé (OMS) Activités de normalisation liées à l'Accord SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 28/02/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 271 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   

 
Réinitialiser