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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
RD/SPS/24 Fédération de Russie Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Russian Federation experience in the aplication of the regionalization principle - Nikolai Vlasov 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS475/24 Fédération de Russie Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - de l'Union européenne à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Communication du groupe spécial 31/01/2020 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS589/3 Fédération de Russie Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la Fédération de Russie 24/09/2019 Semences; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/238 Fidji Expérience en matière d'"équivalence" - Communication de Fidji 13/03/2001 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/257 Gabon Communication du Gabon 02/07/2001 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.23 Gambie Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Gambie - Addendum 01/08/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/50 Gambie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Gambie 10/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/664 Gambie Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la Gambie 28/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.3 Géorgie Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Géorgie - Addendum 08/02/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/194 Grenade Mise en oeuvre des dispositions de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Grenade 30/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1274 Guatemala Déclaration de zones exemptes de la mouche éditerranéenne (Ceratitis Capitata Wied) et d'autres mouches des fruits - Communication présentée par le Guatemala 07/10/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1326 Guatemala Questions de la délégation du Sénégal concernant les zones exemptes de mouche méditerranéenne - Déclaration du Guatemala 15/04/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1463 Guatemala achèvement de la phase de suspension de la vaccination contre la peste porcine classique (PPC) à l'échelle nationale - Communication présentée par le Guatemala 26/10/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/157 Guatemala Conception et adaptation des systèmes sanitaires et phytosanitaires des pays en développement, afin de satisfaire aux engagements découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration du Guatemala à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 17/12/1999 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.22 Guatemala Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Guatemala - Addendum 30/07/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.22/Rev.1 Guatemala Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Guatemala - Révision 04/07/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/682 Guatemala Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Guatemala 05/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/23 Guatemala Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Peste porcina clásica en Guatemala - La experiencia de su vigilancia, control y proceso de erradicación 2011 - 2017 - Humberto Maldonado 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Peste porcine classique; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/37 Guatemala Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Guatemala - Moscamed programme and pest-free areas - Carlos Soto Litera 09/03/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1508 Guinée Érection du service industrie assurance qualité des produits de la pêche et de l'aquaculture (SIAQPPA) en Office national du contrôle sanitaire des produits de la pêche et de l'aquaculture (onspa) - Communicatio présentée para la Guinée 04/08/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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