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G/SPS/GEN/2067
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États-Unis d'Amérique
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Proposition d'une séance thématique sur la communication, la mésinformation et la désinformation relatives aux risques - Communication présentée par les États-Unis |
20/10/2022 |
Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2067/Rev.1
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États-Unis d'Amérique
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Séance thématique du Comité SPS concernant la communication, la mésinformation et la désinformation relatives aux risques - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique - Révision |
23/06/2023 |
Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2080
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États-Unis d'Amérique
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Politiques de l'Union européenne en matière de LMR et de pesticides - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour l'alpha cyperméthrine, la buprofézine, le chlorothalonil, le chlorpyrifos, le chlorpyrifos méthyl, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozèbe, le molinate, le picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
16/11/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Pesticides; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2081
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États-Unis d'Amérique
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Tolérances de l'Union européenne à l'importation de certains pesticides en vue d'atteindre des objectifs environnementaux dans des pays tiers - Préoccupation commerciale spécifique n° 534 - Communication présentée par les États-Unis |
16/11/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2082
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États-Unis d'Amérique
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Réexamen par l'Union européenne de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Préoccupation commerciale spécifique n° 446 - Communication présentée par les États-Unis |
16/11/2022 |
Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Médicaments vétérinaires; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2083
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États-Unis d'Amérique
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Actions de la Chine liées à la COVID-19 qui affectent le commerce des produits alimentaires et agricoles - Préoccupation commerciale n° 487 - Communication présentée par les États-Unis |
16/11/2022 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2084
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États-Unis d'Amérique
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Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) - Préoccupation commerciale spécifique 485 - Communication présentée par les États-Unis |
16/11/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2085
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États-Unis d'Amérique
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Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique 501 - Communication présentée par les États-Unis |
16/11/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2110
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États-Unis d'Amérique
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Réexamen par l'Union européenne de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Préoccupation commerciale spécifique n° 446 - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Évaluation des risques; Équivalence; Médicaments vétérinaires; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2111
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États-Unis d'Amérique
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Politiques de l'Union européenne en matière de LMR et de pesticides - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour l'alpha cyperméthrine, la buprofézine, le chlorothalonil, le chlorpyrifos, le chlorpyrifos méthyl, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozèbe, le molinate, le picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2112
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États-Unis d'Amérique
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Tolérances de l'Union européenne à l'importation de certains pesticides en vue d'atteindre des objectifs environnementaux dans des pays tiers - Préoccupation commerciale spécifique n° 534 - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2114
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États-Unis d'Amérique
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Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique 501 - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/212
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États-Unis d'Amérique
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Equivalence - Communication des États-Unis |
07/11/2000 |
Équivalence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/22
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États-Unis d'Amérique
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Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS concernant la transparence - Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 1er et 2 juillet 1997 |
08/07/1997 |
Transparence; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/265
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États-Unis d'Amérique
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Problèmes commerciaux spécifiques - Document présenté par les États-Unis concernant le document G/SPS/GEN/204/Rev.1 |
10/07/2001 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/311
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États-Unis d'Amérique
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Renseignements sur le processus d'élaboration des mesures sps des États-Unis et explication du volume des récentes notifications sps adressées par les États-Unis - Communication des États-Unis |
18/03/2002 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/343
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États-Unis d'Amérique
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Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des États-Unis |
10/10/2002 |
Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/36
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États-Unis d'Amérique
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Nouvelle règles de l'Union européenne sur les "matériels à risques spécifiés" dans les produits d'origine animale - Communication des États-Unis pour la réunion des 15-16 octobre 1997 |
06/10/1997 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/37
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États-Unis d'Amérique
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Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS concernant la transparence et la notification - Communication des États-Unis pour la réunion des 15 et 16 octobre 1997 |
06/10/1997 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/379
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États-Unis d'Amérique
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Restrictions imposées par le Mexique sur les haricots secs en provenance des États-Unis - Demande d'explication (article 5:8) - Communication des États-Unis |
31/03/2003 |
Préservation des végétaux; Mesures provisoires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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