G/SPS/GEN/1517
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport du Secrétariat de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce sur les activités dans le domaine SPS - Réunion des 27 - 28 octobre 2016 |
13/10/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1516
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
12/10/2016 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1515
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
11/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1514/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision
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20/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1514
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
07/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1513
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat |
05/10/2016 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1512
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Mexique
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Déclaration de la région centre ouest de la commune de Coatepec Harinas de l'État de Mexico en tant que zone exempte de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique |
12/09/2016 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1511
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Costa Rica
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Déclaration concernant le statut en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Costa Rica |
01/09/2016 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1510
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Paraguay
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Nouveau modèle de certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Paraguay |
29/08/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/151
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Secrétariat de l'OMC
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Distinction entre les mesures SPS et les mesures OTC - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions en matière de transparence tenue le 9 novembre 1999 |
06/12/1999 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1509
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Türkiye
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Mise à jour des certificats d'exportation pour les végétaux et les produits végétaux - Communication présentée par la Turquie |
11/08/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1508
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Guinée
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Érection du service industrie assurance qualité des produits de la pêche et de l'aquaculture (SIAQPPA) en Office national du contrôle sanitaire des produits de la pêche et de l'aquaculture (onspa) - Communicatio présentée para la Guinée |
04/08/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1507
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Costa Rica
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Déclaration de la région de Brunca de la République du Costa Rica comme zone de faible prévalence de la brucellose et de la tuberculose bovine - Communication du Costa Rica |
18/07/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1506
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Secrétariat de l'OMC
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Dates des réunions du comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2017 - Note du Secrétariat |
08/07/2016 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1505
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités d'assistance liées aux mesures sps et les activites connexes organisées récemment ou prochainement par le centre du commerce international (ITC) (avril - juin 2016) |
04/07/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Normes privées; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1504
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
29/06/2016 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1503
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce sur les activités dans le domaine SPS - Réunion des 30 juin - 1er juillet 2016 |
27/06/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1502
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Israël
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Présentation des mécanismes de règlement et de prévention des différends de la CIPV et de l'OIE - Communication présentée par Israël |
23/06/2016 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1501
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) |
21/06/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1500
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
20/06/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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