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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(01)/112 Conseil general - Mécanisme d'examen de la mise en oeuvre - Éléments au sujet desquels de nouveaux progrès pourraient être faits concernant certaines questions relatives à la mise en oeuvre: Suggestions du Président et du Directeur général 13/07/2001 Document de la série Job; Note - Président; Note - Directeur général; À distribution restreinte En Fr Es
WT/GC/46/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Conseil général - Mesures visant à accroître la participation des pays en développement membres aux travaux des organisations internationales de normalisation compétentes - Renseignements fournis par les institutions financières - Rapport du Directeur général - Révision 16/07/2001 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/54 Secrétariat de l'OMC Conseil général - Mesures visant à accroître la participation des pays en développement Membres aux travaux des organisations internationales de normalisation compétentes dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Troisième rapport du Directeur général 07/11/2001 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/51 Secrétariat de l'OMC Conseil général - Mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires au Président du Conseil général 03/10/2001 Équivalence; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/108 Conseil général - Préoccupations relatives à la mise en oeuvre des dispositions de divers Accords de l'OMC concernant le traitement différencié et plus favorable pour les pays en développement et les pays les moins avancés - Communication de l'Inde 13/11/1998 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/370 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Accord sur l'agriculture - Communication de la Jamaïque 13/10/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/371 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Jamaïque 13/10/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/374 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Agriculture - Proposition au titre du paragraphe 9 a) i) et 9 a) ii) de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Ouganda, de la République dominicaine, de Sri Lanka et du Zimbabwe 15/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/194 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Approche communautaire en matière de commerce et d'environnement dans la nouvelle série de négociations de l'OMC - Communication des Communautés européennes 01/06/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/233 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Contribution au processus préparatoire - Communication du Kenya 05/07/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/115 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général concernant les négociations prescrites et le programme incorporé - 23 novembre 1998 - Communication des États-Unis 19/11/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/327 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Dispositions des Accords de l'OMC relatives au transfert de technologie - Communication de Cuba, de l'Égypte, du Honduras, de l'Inde, du Pakistan et de la Malaisie 22/09/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/327/Add.1 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Dispositions des Accords de l'OMC relatives au transfert de technologie - Communication de Cuba, de l'Égypte, du Honduras, de l'Inde, du Pakistan et de la Malaisie - Addendum 28/09/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/326 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Éléments de la Déclaration ministérielle - Communication de Cuba, de la République dominicaine, de l'Égypte, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie et du Pakistan 22/09/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/163 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Négociations sur l'agriculture - Communication de Cuba, d'El Salvador, du Honduras, du Nicaragua, du Pakistan et de la République dominicaine 09/04/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/365 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Proposition du Japon concernant les organismes génétiquement modifiés (OGM) - Communication du Japon 12/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/202 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Propositions relatives à l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires aux termes du paragraphe 9 a) i) de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication de l'Inde 14/06/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/354 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à examiner à Seattle ou avant - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/355 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à traiter au cours de la première année des négociations - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/323 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Recommandation pour l'évaluation de la mise en oeuvre conformément au paragraphe 8 de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication des États-Unis 17/09/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es

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