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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/4262 Réunion des 25 - 26 mars 2014 14/03/2014 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4262/Rev.1 Réunion des 25 - 26 mars 2014 - Révision 18/03/2014 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/428 Communication de listes indicatives de normes internationales 20/09/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4308 Soixantième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes - Réunion les 9 - 10 juillet 2014 27/05/2014 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4327 Réunion des 9 10 juillet 2014 27/06/2014 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4349 Soixante-et-unième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes - Réunion les 16 - 17 octobre 2014 08/09/2014 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/435 Secrétariat de l'OMC Réunion des 8 et 9 octobre 1996 30/09/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4363 Réunion des 15 et 17 octobre 2014 06/10/2014 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/498 Rappel: Dispositions relatives à la transparence 06/12/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/540 Secrétariat de l'OMC Septième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 19 mars 1997 25/02/1997 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/550 Secrétariat de l'OMC Réunion des 19 et 20 mars 1997 06/03/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/550/ADD.1 Secrétariat de l'OMC Réunion des 19 et 20 mars 1997 12/03/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/58 [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation d'un point d'information unique 04/04/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/614 Secrétariat de l'OMC Huitième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 1 juillet 1997 09/06/1997 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/622 Secrétariat de l'OMC Réunion des 1er et 2 juillet 1997 20/06/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/622/ADD.1 Secrétariat de l'OMC Réunion des 1er et 2 juillet 1997 25/06/1997 Cohérence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/676 Secrétariat de l'OMC Neuvième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 15 octobre 1997 19/09/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/692 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 octobre 1997 06/10/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/777 Secrétariat de l'OMC Dixième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 12 mars 1998 18/02/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/784 Secrétariat de l'OMC Réunion des 12 et 13 mars 1998 02/03/1998 Cohérence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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