Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 249 sur 307   |   Nombre de documents : 6132   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/838 Chine; Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport sur le Forum international de haut niveau sur la sécurité sanitaire des aliments - Communication de la Chine et de l'Organisation mondiale de la santé (OMC) 02/04/2008 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/880 Chine Projet de norme NAPPO pour la réglementation du mouvement des navires et des cargaisons à bord des navires en provenance de zones infestées par la spongieuse asiatique - Communication de la Chine 03/10/2008 Normes internationales/harmonisation; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/985 Chine Système chinois d'administration de la sécurité sanitaire des volailles et produits à base de volailles destinés à l'exportation - Déclaration de la Chine à la réunion des 28 et 29 octobre 2009 08/12/2009 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/131 Chine Proposition visant à modifier les procédures recommandées en matière de transparence en ce qui concerne le délai prévu pour la présentation des observations relatives aux notifications SPS - Communication de la Chine 31/03/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/131/Corr.1 Chine Proposal for Amending the Recommended transparency Procedures Relating to the Comment Period of SPS Notifications - Submission by China - Corrigendum 01/04/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Proposition; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/162 Chine Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de la Chine 20/10/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/162/Rev.1 Chine Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de la Chine - Révision 21/12/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/212 Chine Proposition de la Chine en vue de modifier les procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Communication de la Chine 25/09/2007 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/234 Chine Troisième examen de l'Accord SPS de l'OMC - Proposition de la Chine 19/02/2009 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/234/Add.1 Chine Troisième examen de l'Accord SPS de l'OMC - Réponses de la Chine aux observations sur le document G/SPS/W/234 - Addendum 22/06/2009 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/136 Chine Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 – The epidemic situation of African swine fever and its normalized prevention and control in China - Dr Xiaodong Wu 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/46 Chine Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 2), 18 March 2019 - Practices and challenges of supervision on imported and exported food safety in China in terms of equivalence 08/04/2019 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Niveau approprié de protection; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/272 Chine; Nouvelle-Zélande Proposition de définition pratique d'une norme privée liée aux questions SPS - Communication présentée par la Chine et la Nouvelle-Zélande 08/10/2013 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/276 Chine; Nouvelle-Zélande Rapport des coresponsables du Groupe de travail électronique sur les normes privées concernant l'action n° 1 (G/SPS/55) - Communication présentée par les coresponsables du Groupe de travail électronique 18/03/2014 Normes privées; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/281 Chine; Nouvelle-Zélande Deuxième rapport des coresponsables du Groupe de travail électronique sur les normes privées concernant l'action n° 1 (G/SPS/55) - Communication présentée par les coresponsables du Groupe de travail électronique 30/09/2014 Normes privées; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/283 Chine; Nouvelle-Zélande Rapport des coresponsables du Groupe de travail électronique sur la réunion du Comité SPS de mars 2015 sur l'action n° 1 (G/SPS/55) - Communication présentée par les coresponsables du Groupe de travail électronique 17/03/2015 Normes privées; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.11 Chypre Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de Chypre - Addendum 01/03/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.32 Chypre Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de Chypre - Addendum 24/03/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/426 Chypre; République tchèque; Estonie; Hongrie; Lettonie; Lituanie; Malte; Pologne; République slovaque; Slovénie; Union européenne Transparence - Communication conjointe de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la République Tchèque, de la Slovaquie, de la Slovénie et des Communautés européennes 30/09/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/426/Corr.1 Chypre; République tchèque; Estonie; Hongrie; Lettonie; Lituanie; Malte; Pologne; République slovaque; Slovénie; Union européenne Transparence - Communication conjointe de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la République tchèque, de la Slovaquie, de la Slovénie et des Communautés européennes - Corrigendum 08/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr

Page 249 sur 307   |   Nombre de documents : 6132   

 
Réinitialiser