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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/696 Brésil Approbation par le Brésil du nouveau texte révisé de la CIPV 1997 - Communication présentée par le Brésil 30/05/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/697 Brésil Zone exempte de parasites de l'État de Bahia - Mycosphaerella fijiensis - Communication présentée par le Brésil 30/05/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/922 Brésil Renseignements sur les foyers de grippe humaine de Type A/H1N1 - Communication présentée par le Brésil 13/05/2009 Santé des animaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/108 Brésil Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Brésil 22/06/2001 Traitement spécial et différencié; Transparence; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/177 Brésil Amélioration de l'application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Brésil 28/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/182 Brésil Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'Application des Mesures sanitaires et phytosanitaires - Ordre de priorité des questions à examiner dans le cadre du programme de travail futur du Comité SPS - Communication du Brésil 25/01/2006 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/185 Brésil Mise en oeuvre de l'article 6 de l'accord SPS - (régionalisation) - Communication présentée par le Brésil 31/01/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/248 Brésil Article 12:2 - Consultations - Proposition présentée par le Brésil 26/10/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/307 Brésil Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Régionalisation - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil 17/09/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/308 Brésil Mise en ouvre de l'Accord SPS - Questions de réglementation - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil 17/09/2018 Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/312 Brésil Atelier sur la transparence et la coordination 15 - 16 juillet 2019 - Cinquième examen - Communication du Brésil 20/03/2019 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/319 Brésil Renforcer la fonction de délibération du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil 23/09/2019 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/319/Rev.1 Brésil Renforcer la fonction de délibération du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil - Révision 18/10/2019 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/319/Rev.2 Brésil Renforcer la fonction de consultation du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil - Révision 13/02/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758 Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par le Brésil, le Canada et les États-Unis 28/02/2020 Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/305 Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay Le rôle de l'Accord SPS de l'OMC dans l'accès aux outils et aux technologies et dans la facilitation du commerce international - Étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay 11/09/2018 Préservation des végétaux; Parasites; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/309 Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay Projet de programme proposé pour une séance thématique en mars 2019 permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay 11/12/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Espèces envahissantes; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/309/Corr.1 Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay 19/12/2018 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/317 Brésil; Kenya; Paraguay; États-Unis d'Amérique Permettre l'accès aux outils et aux technologies : vers une agriculture plus sûre et plus durable grâce à la coopération dans le domaine de la réglementation - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya et le Paraguay 09/07/2019 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311 Brésil; Union européenne; États-Unis d'Amérique Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis et l'Union européenne 08/03/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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