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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(06)/201 Réunion des 27 et 28 juin 2006 - Ordre du jour provisoire annoté 20/06/2006 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/241 Réunion des 11, 12 et 13 octobre 2006 - Ordre du jour provisoire annoté 02/10/2006 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/263 Comité du commerce et de l'environnement - Prescriptions environnementales et accès aux marchés - Travaux des comités OTC et SPS - Note du Secrétariat 12/12/2006 Note d'information; Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/263/Corr.1 15/12/2006 Note d'information; Document de la série Job; À distribution restreinte En
JOB(06)/61 Réunion des 29 et 30 mars 2006 - Ordre du jour provisoire annoté 22/03/2006 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/104 [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Traitement spécial et différencié - Révision proposée de la Décision G/SPS/33 - Communication Présentée par L'égypte 25/06/2007 Communication; Document de la série Job; Proposition; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/111 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits soumis à contrôle quarantenaire sur le territoire de la Fédération de Russie 27/06/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/111/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits soumis à contrôle quarantenaire sur le territoire de la Fédération de Russie - Révision 11/04/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/112 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits d'origine animale sur le territoire de la Fédération de Russie 27/06/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/112/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits d'origine animale sur le territoire de la Fédération de Russie - Révision 11/04/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/119 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Questions et réponses concernant les mesures SPS 04/07/2007 Communication; Document de la série Job; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/14 Questions résultant de l'examen de l'Accord SPS - Prochaines dispositions envisagées - Note du Secrétariat 02/02/2007 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/157 [Groupe de travail de l'accession de la Serbie à l'OMC] - Accession de la Serbie - Résumé factuel des points soulevés 19/10/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/16 Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés 19/02/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/16/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 08/10/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/16/Rev.1/Corr.1 Working Party on the Accession of Bosnia and Herzegovina - Accession of Bosnia and Herzegovina to the World Trade Organization - Factual Summary of Points Raised - Corrigendum 31/10/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En
JOB(07)/160 Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés 29/10/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/160/Rev.1 Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 09/06/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/160/Rev.2 Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 03/06/2009 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/17 Réunion des 28 février et 1er mars 2007 - Ordre du jour provisoire annoté 21/02/2007 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es

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