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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/INF/9 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 15/10/1997 Assistance technique; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/UKR/44 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Communication de l'Ukraine 15/10/1997 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/41 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Questions et réponses additionnelles 14/10/1997 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/40 Australie; Corée, République de Détermination des durées de conservation du lait UHT en Corée - Demande de l'Australie au titre de l'article 5.8 et réponse de la Corée 13/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/41 Union européenne Mise en oeuvre des dispositions concernant la transparence - Communication des Communautés européennes à la réunion des 15-16 octobre 1997 13/10/1997 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/85 Union européenne Observations de la CE concernant le document G/SPS/W/82: Procédures pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale 13/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/GEO/4 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/GEO/3) 13/10/1997 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/45 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Normes phytosanitaires 13/10/1997 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/46 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Information sur le régime sanitaire de l'Ukraine 13/10/1997 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DAILYB(97)/21 13/10/1997 Note - Information; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/39 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Programme d'assistance technique de la FAO: Qualité et innocuité des aliments - Communication de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 10/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/84/Corr.1 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Classification of References to Codex Texts - Request from the Codex Alimentarius Commission - Corrigendum 10/10/1997 Communication; En distribution non restreinte En
WT/DAILYB(97)/20 Daily Bulletin - Meeting - 13 and 14 September 1997 ; Committee on Balance-of-Payments Restrictions - Meeting - 9 October 1997 ; Working Party on Kazakstan - Meeting - 9 October 1997 10/10/1997 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/ACC/SPEC/LTU/8/Rev.1 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lituanie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 09/10/1997 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 7 octobre 1997, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 08/10/1997 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/38 Organisation mondiale de la santé (OMS) Questions relatives aux travaux de l'OMC qui intéressent le Comité - Déclaration faite par le représentant de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 08/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/84 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Classification des références aux textes du Codex - Demande de la Commission du Codex Alimentarius 08/10/1997 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/11 Comité du commerce et du développement - Association latino-américaine d'intégration 08/10/1997 En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/6 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 07/10/1997 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/35 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 06/10/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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