G/SPS/GEN/1758/Rev.10
WT/GC/W/835/Rev.1
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Ukraine; Uruguay; Viet Nam; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP)
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Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: Relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe Africain; le Guatemala; le Honduras; le Japon; le Mexique; la nouvelle Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; le Tadjikistan; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay; et le Viet Nam - Révision
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22/11/2021 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1946/Add.1
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Chili
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Remplacement de la signature et du cachet par une signature électronique avancée dans les certificats sanitaires relatifs aux produits destinés à la consommation humaine pouvant être demandés en ligne - Communication présentée par le Chili - Addendum |
25/11/2021 |
Santé des personnes; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS524/5/Rev.1
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Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Procédures convenues pour l'arbitrage au titre de l'article 25 du Mémorandum d'accord - Révision
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02/12/2021 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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PRESS/894
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Communiqué de presse - Assistance technique - L'Allemagne fait un don de 2,8 millions de CHF pour aider les pays en développement à se conformer aux normes SPS et à lutter contre la COVID 19 |
10/12/2021 |
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Communiqué de presse; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.160
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
10/12/2021 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/328/Rev.1/Add.1
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Canada; Paraguay
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Processus relatif au Groupe de travail du Comité SPS de l'OMC sur les procédures d'homologation - Communication présentée par le Canada et le Paraguay - Addendum |
16/12/2021 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/104
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 3 - 5 novembre 2021 - Note du Secrétariat_x000D_ |
17/12/2021 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/DS524/8
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Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Communication du Groupe spécial |
17/12/2021 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.161
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Union européenne
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
14/01/2022 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS599/5
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Panama - Mesures concernant l'importation de certains produits en provenance du Costa Rica - Constitution du Groupe spécial établi à la demande du Costa Rica - Note du Secrétariat
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25/01/2022 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1426
G/SPS/GEN/1988
G/TFA/D4/1
S/L/435
WT/DS610/1
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Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de consultations présentée par l'Union européenne |
31/01/2022 |
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Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1989
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Secrétariat de l'OMC
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Séance thématique du Comité SPS sur les approches des LMR de pesticides, y compris les substances non approuvées pour utilisation sur un marché d'importation, qui favorisent les échanges - Mardi 22 mars 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
31/01/2022 |
Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Pesticides; Contaminants; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/SPS/37
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Secrétariat de l'OMC
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Quatre-vingt-deuxième réunion ordinaire - Réunion du 23 au 25 mars 2022 |
04/02/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; COVID-19 SPS; |
Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1990
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de novembre 2021 à février 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
07/02/2022 |
Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS610/2
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Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par l'Australie |
10/02/2022 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS610/3
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Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu
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11/02/2022 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS610/4
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Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Japon |
11/02/2022 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS610/5
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Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par les États Unis |
11/02/2022 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/GC/41
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Conseil général - Réunion les 23 et 24 février 2022 |
11/02/2022 |
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Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS610/6
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Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Royaume-Uni |
14/02/2022 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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