Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 274 sur 307   |   Nombre de documents : 6132   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/73 Colombie Communication de la Colombie 13/08/1996 Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/74 Côte d'Ivoire Communication de la Côte d'Ivoire 05/08/1996 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/75 Argentine Commentaires concernant la mise au point et l'application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs au SPS - Communication de l'Argentine 15/08/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/78 Secrétariat de l'OMC Organisations internationales intergouvernementales - Demandes de statut d'observateur au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 13/02/1997 Autres Problèmes; Note; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/79 Suisse L'ESB et l'Accord SPS - Document établi par la Suisse - Réunion des 19 et 20 mars 1997 07/03/1997 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/80 Secrétariat de l'OMC Analyse des risques - Note du Secrétariat 06/03/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/82 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Proposition du Président 23/06/1997 Normes internationales/harmonisation; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/82/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Proposition du Président - Révision 01/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/83 Union européenne Observations sur la note du Secrétariat intitulée "Analyse des risques" (G/SPS/W/80) - Déclaration de la Communauté européenne à la réunion des 1er et 2 juillet 1997 08/07/1997 Cohérence; Évaluation des risques; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/85 Union européenne Observations de la CE concernant le document G/SPS/W/82: Procédures pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale 13/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/86 Secrétariat de l'OMC Eclaircissements concernant les références aux textes du Codex - Projet de réponse à la Commission du Codex Alimentarius - Note du Président 09/02/1998 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Président; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/86/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Eclaircissements concernant les références aux textes du Codex - Projet de réponse à la Commission du Codex Alimentarius - Note du Président - Révision 13/03/1998 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Président; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/87 États-Unis d'Amérique Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des États-Unis 12/02/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/87/Corr.1 États-Unis d'Amérique Procedure to Monitor the Process of International Harmonization - Submission by the United States - Corrigendum 23/02/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/89 Canada Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication du Canada 07/09/1998 Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/91 Philippines Comité des sanitaires et phytosanitaires - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des Philippines 02/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/92 Secrétariat de l'OMC Triennial Review of the Operation and Implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Draft Summary Report - Note by the Secretariat 04/11/1998 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Es
G/SPS/W/92/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Review of the Operation and Implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Draft Report - Revision 15/01/1999 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/92/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport - Révision 17/02/1999 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/92/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesrues sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport - Révision 10/03/1999 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 274 sur 307   |   Nombre de documents : 6132   

 
Réinitialiser