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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1463 Guatemala achèvement de la phase de suspension de la vaccination contre la peste porcine classique (PPC) à l'échelle nationale - Communication présentée par le Guatemala 26/10/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1641 Autodéclaration du Mexique en tant que pays historiquement exempt de peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique 27/09/2018 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/269 Argentine Mesures dues à la fièvre aphteuse et visant l'exportation de produits argentins - Communication de l'Argentine présentée à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 27/07/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/269/Corr.1 Argentine Medidas que afectan a la exportación de productos Argentinos por AFTOSA - Comunicación de la Argentina presentada en la reunión del 10 - 11 de junio de 2001 - Corrigendum 31/07/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/269/Rev.1 Argentine Mesures dues à la fièvre aphteuse et visant l'exportation de produits Argentins - Communication de l'Argentine présentée à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 - Révision 17/09/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/574 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Chapitre 1.3.5 - Zonage et compartimentation - Communication présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/578 Pérou Reconnaissance du sud du Pérou comme zone indemne de fièvre aphteuse où n'est pas pratiquée la vaccination - Communication présentée par le Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/625 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Travaux de l'OIE du sujet du zonage et de la compartimentation - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 23/01/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/801 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Rapport sur les activités de l'OIE destiné à la 40ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 09/10/2007 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/81 Chili Déclaration faite par le Chili à la réunion des 10 et 11 juin 1998 - Chili: Déclaration de pays exempts de peste porcine classique 22/06/1998 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/185 Brésil Mise en oeuvre de l'article 6 de l'accord SPS - (régionalisation) - Communication présentée par le Brésil 31/01/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/322 Union européenne Proposition de l'Union européene concernant la tenue d'une séance thématique à la réunion du Comité SPS de novembre 2020 - Commerce international et peste porcine africaine 03/03/2020 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/732 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales de l'OIE relatives aux espèces exotiques invasives - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 12/10/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1411 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 02/06/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/36 États-Unis d'Amérique Nouvelle règles de l'Union européenne sur les "matériels à risques spécifiés" dans les produits d'origine animale - Communication des États-Unis pour la réunion des 15-16 octobre 1997 06/10/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1726 Mexique Mesures zoosanitaires visant à prévenir l'entrée du virus de la peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2075 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 84ème réunion - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 21/10/2022 Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1147 Chili Établissement de la compartimentation en tant qu'instrument de gestion sanitaire - Communication présentée par le Chili 27/03/2012 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1183 Mexique Certificats d'importation et d'exportation de marchandises issues de l'agriculture, de l'élevage, de l'aquaculture et de la pêche - Communication présentée par le Mexique 16/08/2012 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1806 États-Unis d'Amérique Règle "secure" relative à la biotechnologie du service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du département de l'agriculture des États-Unis G/SPS/N/USA/3082/Add.1 - Communication des États-Unis 02/07/2020 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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