Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 273 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/34 Australie Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs aux SPS - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 14/11/1995 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/36 Nouvelle-Zélande Protocole pour l'échange d'informations: procédures établies par la Nouvelle-Zélande pour l'élaboration et l'application d'une norme phytosanitaire à l'importation - Communication de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 15 et 16 novembre 1995l 15/11/1995 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/38 Chili Accords phyto et zoosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 06/12/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/39 Chili Cadre réglementaire et procédure pour l'élaboration et l'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 06/12/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/41 États-Unis d'Amérique Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 30/11/1995 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/43 Corée, République de Déclaration faite par la Corée à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 (sur le différend entre la Corée et les États-Unis concernant la durée de conservation des produits) 30/11/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/45 Secrétariat de l'OMC Cohérence: questions a examiner - Note du Président 06/12/1995 Cohérence; Note - Président; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/48 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat 06/03/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/48/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat - Corrigendum 03/04/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/48/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat - Révision 28/04/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/5 Australie Notes sur la cohérence dans la gestion des risques - [Australie] 02/05/1995 Cohérence; Évaluation des risques; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/50 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications présentés par des membres et des observateurs pendant l'année 1995 - Note du Secrétariat 08/03/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/51 Union européenne Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de la Communauté européenne 15/03/1996 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/52 Chili Déclaration faite par le Chili à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Chili: Déclaration de pays exempts de mouches des fruits 04/04/1996 Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/53 Argentine Déclaration faite par l'Argentine à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Argentine - Suggestions visant à compléter le programme de travail du Comité SPS pour l'année 1996 04/04/1996 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Note; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/54 Canada Déclaration faite par le Canada à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Observations préliminaires sur le document intitulé Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs aux SPS (G/SPS/W/34) 02/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/55 États-Unis d'Amérique Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Observation préliminaires concernant le document intitulé "Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatif aux SPS" (G/SPS/W/34) 02/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/58 Secrétariat de l'OMC Surveillance de l'utilisation des normes, directives et recommendations internationales - Demande de renseignements émanant du Secrétariat 06/05/1996 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/59 Secrétariat de l'OMC Cohérence: Élaboration de directives - Note du Président 06/05/1996 Cohérence; Note - Président; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/6 États-Unis d'Amérique États-Unis: Aperçu des procédures d'élaboration des normes et de réglementation - Mise au point et application des règlements édictés par le gouvernement - Communication faite par les États-Unis à la réunion des 29 et 30 mars 1995 02/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 273 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser