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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/349 Malawi Établissement d'un point d'information national OTC/SPS pour l'OMC - Proposition de projet - Communication du Malawi 24/10/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.15 Maldives Assistance technique - Réponses au questionnaire - Communication des Maldives - Addendum 06/06/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1017 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 22/04/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1039 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 06/09/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1047 Maroc Mesures prises par le Maroc pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Communication du Maroc 12/10/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1048 Maroc Projet du règlement technique brésilien relatif à l'identité et à la qualité des sardines en conserve (G/SPS/N/BRA/666) - Commentaires du Maroc 12/10/2010 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1199 Maroc Tenue d'un atelier national SPS organise par L'OMC au Maroc (Rabat) les 18 et 19 Septembre 2012 - Communication du Maroc 10/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1414 Maroc Déclaration du Maroc en tant que pays indemne de la peste equine - Communication présentée par le Maroc 16/06/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1585 Maroc Révision de l'avant-projet d'orientations pour la maitrise de la formation de l'histamine dans le code d'usages pour les poissons et les produits de la pêche (CAC/RCP 52-2003) - Communication présentée par le Maroc 25/10/2017 Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1867 Maroc Demande d'obtention du statut d'observateur par l'Organisation des Nations Unies pour le Développement Industriel (ONUDI) - Communication présentée par le Maroc 23/11/2020 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.17 Maroc Besoins en assistance technique - Communication du Maroc - Addendum 19/06/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.27 Maurice Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de Maurice - Addendum 12/09/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/526 Maurice Expérience mauricienne de l'Accord SPS à l'échelle de l'Océan indien - Communication de Maurice 27/10/2004 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/547 Maurice Application des normes internationales - Communication de Maurice 02/03/2005 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/657 Maurice Expérience de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par Maurice 27/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/457 Mauritanie Proposition pour le fonctionnement des points d'information pour les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de Mauritanie 05/12/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/684 Mauritanie Mise en oeuvre de l'Accord sur l'Application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication de la Mauritanie 06/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1178
G/SPS/GEN/1539
WT/DS524/1
Mexique Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Demande de consultations présentée par le Mexique 13/03/2017 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/878/Add.1
G/RO/D/7/Add.1
G/SPS/GEN/893/Add.1
G/TBT/D/34/Add.1
WT/DS386/1/Add.1
Mexique États-Unis - Certaines prescriptions en matière d'étiquetage indiquant le pays dorigine - Demande de consultations présentée par le Mexique - Addendum 11/05/2009 Renseignements sur les réglementations des Membres; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1124 Mexique Rapport sur l'analyse épidémiologique de deux foyers d'encéphalite équine vénézuélienne (variant enzootique du sous type I-E) - Communication du Mexique 19/10/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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