G/SPS/W/20
|
Nouvelle-Zélande
|
Aperçu de l'utilisation par la Nouvelle-Zélande des méthodes d'évaluation des risques aux fins de la détermination des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande en vue de la réunion des 26 et 27 juin 1995 |
22/06/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/200
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen de la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
16/06/2006 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Décision {projet}; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/228
|
Secrétariat de l'OMC
|
Processus proposé pour le troisième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
01/08/2008 |
|
Note - Secrétariat; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/237
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité |
08/05/2009 |
Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/237/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Révision |
29/09/2009 |
|
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/237/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Révision |
01/03/2010 |
Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/24
|
Australie
|
Évaluation et gestion des risques dans le cadre de l'élaboration des normes alimentaires applicables aux additifs et aux contaminants en Australie - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 |
04/07/1995 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/24/Rev.1
|
Australie
|
Évaluation et gestion des risques dans le cadre de l'élaboration des normes alimentaires applicables aux additifs et aux contaminants en Australie - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 - Révision |
30/10/1995 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/247
|
Secrétariat de l'OMC
|
Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes SPS privées - Note du Secrétariat |
20/10/2009 |
Normes privées; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/247/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes SPS privées - Note du Secrétariat - Révision |
05/03/2010 |
Normes privées; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/247/Rev.1/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Possible actions for the SPS Committee regarding private SPS standards - Note by the Secretariat - Corrigendum |
10/03/2010 |
Normes privées; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
|
G/SPS/W/247/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes privées liées aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision |
15/06/2010 |
Normes privées; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/247/Rev.3
|
Secrétariat de l'OMC
|
Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes privées liées aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision |
11/10/2010 |
Normes privées; |
Note d'information; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/25
|
États-Unis d'Amérique
|
États-Unis: Aperçu du processus de communication de données sur les importations et de prise de décisions au service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du Département de l'Agriculture des États-Unis |
04/07/1995 |
Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/256
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport du Groupe de travail spécial des normes SPS privées au Comité SPS |
03/03/2011 |
Normes privées; |
Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/26
|
Japon
|
Cadre réglementaire et procédures d'élaboration et d'adaptation des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 |
05/07/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/28
|
Uruguay
|
Communication de l'Uruguay |
11/08/1995 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/3
|
Nouvelle-Zélande
|
Nouvelle-Zélande: Cadre réglementaire et processus d'élaboration et d'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande présentée à la réunion des 29 et 30 mars 1995 |
05/04/1995 |
Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/32
|
Secrétariat de l'OMC
|
Graphiques concernant le champ d'application des Accords SPS et OTC - Note du Secrétariat |
10/11/1995 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/33
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion conjointe extraordinaire SPS/OTC sur les procédures en matière de transparence - Rapport du Président |
13/11/1995 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|