RD/SPS/159
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Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Pest risk analysis : tools, resources and key challenges - Dr Alan MacLeod |
16/07/2021 |
Évaluation des risques; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/160
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Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Risk communication : a public-private partnership - Ms Amy Philpott |
16/07/2021 |
Évaluation des risques; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/161
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Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Strengthening risk management measures for international mail articles of plant products - Ms Yi-Tzu Weng |
16/07/2021 |
Évaluation des risques; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/162
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Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Border control against African swine fever - Dr Fu-Kuan Juan |
16/07/2021 |
Évaluation des risques; Peste porcine africaine; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/163
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Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Registration of pesticides in Canada under the Joint Review Program - Dr Lilian de Luna |
16/07/2021 |
Évaluation des risques; Pesticides; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/164
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Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - International initiative on trust - Ms Barbara Gallani |
16/07/2021 |
Évaluation des risques; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.155
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation des Communautés européennes - Addendum |
16/07/2021 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1939
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États-Unis d'Amérique
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Mesures administratives de la Chine pour l'enregistrement des producteurs étrangers d'aliments importés et mesures administratives de la Chine sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires d'importation et d'exportation - Préoccupation commerciale spécifique n° 485 - Communication présentée par les États-Unis |
21/07/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Obstacles techniques au commerce (OTC); Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Niveau approprié de protection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1940
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États-Unis d'Amérique
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Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique N° 501 - Communication présentée par les États-Unis |
21/07/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Certification, contrôle et inspection; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1941
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États-Unis d'Amérique
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Nouvelles prescriptions de l'Autorité de la sécurité sanitaire des produits alimentaires et des normes alimentaires de l'Inde (datées du 27 janvier 2020) applicables aux aliments pour animaux dans la Loi de 2006 sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires et les normes alimentaires – Préoccupation commerciale spécifique n° 479 - Communication présentée par les États-Unis |
21/07/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Aliments pour animaux; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1943
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États-Unis d'Amérique
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Mesures commerciales prises par la Chine en lien avec la COVID-19 et affectant les produits agricoles et alimentaires - Préoccupation commerciale n° 487 - Communication présentée par les États-Unis |
21/07/2021 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Renseignements sur les réglementations des Membres; Preuves scientifiques suffisantes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1944
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États-Unis d'Amérique
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LMR et politiques en matière de pesticides de l'UE - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour la buprofézine, le chlorothalonil, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, - Le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozeb, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
21/07/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1945
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États-Unis d'Amérique
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Modèles de certificats de l'Union européenne pour les produits composés - Préoccupation commerciale spécifique N° 504 - Communication présentée par les États-Unis |
21/07/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1942
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États-Unis d'Amérique
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La législation vétérinaire de l'Union européenne (UE) qui restreindrait l'utilisation des antimicrobiens par les producteurs des pays tiers - Préoccupation commerciale n° 446 - Communication présentée par les États-Unis |
23/07/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Médicaments vétérinaires; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Maladies des animaux; Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1929/Rev.1
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Colombie
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Déclaration de zone indemne de peste porcine classique - Communication présentée par la Colombie - Révision |
13/08/2021 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Peste porcine classique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1930/Rev.2
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Colombie
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Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie - Révision |
13/08/2021 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.156
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation des Communautés européennes - Addendum |
20/08/2021 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS599/4
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Panama - Mesures concernant l'importation de certains produits en provenance du Costa Rica - Demande d'établissement d'un Groupe spécial présentée par le Costa Rica
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20/08/2021 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1946
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Chili
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Remplacement de la signature et du cachet par une signature électronique avancée dans les certificats sanitaires relatifs aux produits destinés à la consommation humaine pouvant être demandés en ligne - Communication présentée par le Chili |
26/08/2021 |
Santé des personnes; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1947
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Australie; Colombie; Paraguay; États-Unis d'Amérique
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Approches des LMR de pesticides, y compris les substances non approuvées pour utilisation sur un marché d'importation, qui favorisent les échanges - Comité SPS de l'OMC – Séance thématique proposée - Communication presentee par l'Australie, la Colombie, les États-Unis et le Paraguay
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30/08/2021 |
Limites maximales de résidus (LMR); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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