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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1434 Équateur Déclaration de l'Équateur zones exemptes de parasites et de maladies - 15 - 16 juillet 2015 - Communication présentée par l'Équateur 23/07/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/605 Japon Mise en oeuvre de l'article 6 (régionalisation) de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Japon 05/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/606 Argentine Article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Argentine 05/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/607 Pérou Régionalisation - Communication du Pérou 06/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/709 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 36ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), 27 et 28 juin 2006 27/06/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/140 Chili Projet de Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Chili 23/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/140/Rev.1 Chili Projet de Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Chili - Révision 30/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/140/Rev.2 Chili Projet de Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Chili - Révision 18/06/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/151 Nouvelle-Zélande Surveillance de l'harmonisation internationale : régionalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande 29/09/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/172 Australie Surveillance de l'harmonisation internationale: régionalisation - Communication présentée par l'Australie 04/03/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/177 Brésil Amélioration de l'application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Brésil 28/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/191 Australie Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord SPS - Communication de l'Australie 30/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/193 Égypte Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS - Procédures de reconnaissance de zones exemptes de parasites ou de maladies ou de zones à faible prévalence de parasites ou de maladies - Communication présentée par l'Égypte 30/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/194 Grenade Mise en oeuvre des dispositions de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Grenade 30/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/195 Corée, République de La mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (régionalisation) - Communication de la République de Corée 31/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/654 Argentine Problèmes concernant les échanges internationaux de céréales en grains, de fruits, de légumes et de tubercules causés par des restrictions imposées en raison de la maladie dénommée fièvre aphteuse - Communication de l'Argentine 27/03/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/196 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de huitième rapport annuel 02/06/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/18 États-Unis d'Amérique Les mesures de restriction appliquées par la France aux importations d'aliments pour animaux familiers et l'Accord SPS - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 23/06/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/19 États-Unis d'Amérique Interdiction par le Venezuela des importations de volailles et de produits avicoles - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 23/06/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1305 Union européenne Notification G/SPS/N/RUS/48 - Communication présentée par l'Union européenne 19/02/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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