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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/BTN/17/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 29/05/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/BTN/17/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Plan d'action pour la mise en œuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 03/08/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/CGR/26 Groupe de travail de l'accession du Monténégro - Accession du Monténégro - Plan d'action concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 17/07/2007 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CHN/14/Corr.1 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Communication de la Chine - Corrigendum 06/04/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CHN/17 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Communication de la Chine 21/03/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CHN/33 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Communication de la Chine 24/07/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CHN/44 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Communication de la Chine 02/07/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/COM/11 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des comores - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions 07/10/2016 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/COM/23 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des lois nationales avec les accords de l'OMC 15/09/2017 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des lois nationales avec les accords de l'OMC - Révision 15/02/2018 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.2 Comores Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois Nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 24/06/2020 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois Nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 18/06/2021 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois Nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 22/03/2022 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.5 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 13/10/2022 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.6 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 23/05/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.7 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 11/09/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/CPV/10 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Accession du Cap-Vert - Plan d'action relatif à la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires 25/03/2004 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CPV/10/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert - Accession du Cap Vert - Plan d'action relatif à la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 10/06/2005 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/DZA/14/Add.1/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Communication de l'Algérie - Aide-mémoire sur le régime du commerce extérieur de l'Algérie: Version actualisée - Révision 17/10/2002 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/DZA/19 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) 22/04/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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