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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/236 Inde Troisième examen de l'Accord SPS de l'OMC - Proposition présentée par l'Inde 17/04/2009 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/236/Rev.1 Inde Troisième examen de l'Accord SPS de l'OMC - Proposition présentée par l'Inde - Révision 03/11/2009 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/284 Inde Nécessité de prendre des mesures concernant la détection des résidus de pesticides non homologués dans le pays d'importation pour des courants d'échanges sans entrave - Communication de l'Inde 02/04/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/1 Inde; Norvège; Philippines; Suisse Consultations spéciales au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Inde, la Norvège, les Philippines et la Suisse 18/03/2011 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/23
G/L/234
G/LIC/D/21
G/SPS/GEN/70
WT/DS96/8
Inde; Union européenne Inde - Restrictions quantitatives à l'importation de produits agricoles, textiles et industriels - Notification de la solution convenue d'un commun accord 06/05/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/23/Corr.1
G/L/234/Corr.1
G/LIC/D/21/Corr.1
G/SPS/GEN/70/Corr.1
WT/DS96/8/Corr.1
Inde; Union européenne Inde - Restrictions quantitatives à l'importation de produits agricoles, textiles et industriels - Notification de la solution convenue d'un commun accord - Corrigendum 28/09/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1271 Indonésie Encouragement à éliminer l'emploi du bromure de méthyle nuisible pour l'environnement dans les traitements phytosanitaires - Communication présentée par l'Indonésie 04/10/2013 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/162 Indonésie Communication de l'Indonésie 12/01/2000 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.6 Indonésie Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de l'Indonésie - Addendum 13/02/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/506 Indonésie Avis d'influenza aviaire en Indonésie - Déclaration faite par l'Indonésie à la réunion des 22 et 23 juin 2004 29/06/2004 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/63 Indonésie Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication de l'Indonésie 12/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/92 Indonésie Système d'assurance de qualité pour les produits agricoles - Vers une norme internationale: L'expérience Indonésienne - Communication de l'Indonésie à la réunion des 15 et 16 septembre 1998 15/09/1998 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/946 Indonésie Statut de zone indemne du Trogoderme (Trogoderma Granarium Everts) du territoire de l'Indonésie - Communication présentée par l'Indonésie 18/06/2009 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/998 Indonésie Mise en oeuvre de la norme internationale pour les mesures phytosanitaires (NIMP) n°15 concernant les matériaux d'emballage en bois - Communication présentée par l'Indonésie 05/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/120 Israël Réponses d'Israël aux questions spécifiques posées par les Communautés européennes (G/SPS/GEN/104) 31/05/1999 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Mesures provisoires; Protection du territoire; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1502 Israël Présentation des mécanismes de règlement et de prévention des différends de la CIPV et de l'OIE - Communication présentée par Israël 23/06/2016 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1810 Israël Rapport ad hoc sur les mesures liées à la COVID-19 adoptées par Israël dans le secteur agricole - Communication présentée par Israël 08/07/2020 COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/251 Israël Transparence - Déclaration d'Israël à la réunion des 14 et 15 mars 2001 21/05/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1118 Jamaïque Informations sur la lutte contre la bactérie du Huanglongbing - Communication présentée par la Jamaïque 13/10/2011 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1449 Jamaïque rapport de la Jamaïque sur l'assistance technique réunion du Comité SPS d'octobre 2015 - Genève - Communication présentée par la Jamaïque 02/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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