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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/97/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 14/01/2020 Aliments pour animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/97/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secretariat - Révision 25/02/2020 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/98 Secrétariat de l'OMC Séance d'échange de renseignements sur la COVID-19 - 24 juin 2020 - Résumé écrit - Projet 10/08/2020 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/99 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 25 et 26 juin 2020 - Note du Secrétariat 11/08/2020 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Biotechnologie; COVID-19 SPS; Peste porcine classique; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/99/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 31/08/2020 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Biotechnologie; COVID-19 SPS; Peste porcine classique; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/1 Secrétariat de l'OMC Notifications présentées au titre de l'Accord du Tokyo Round relatif aux obstacles techniques au commerce qui peuvent avoir un intérêt dans le contexte de l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/02/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/100 Secrétariat de l'OMC Demande de renseignements de la part des Membres concernant l'utilisation des normes internationales - Note du Secrétariat 30/03/1999 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/101 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat 23/07/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/102 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat 29/07/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/102/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Corrigendum 02/09/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale Fr
G/SPS/W/103 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS 30/08/1999 Transparence; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/104 Secrétariat de l'OMC Directives proposées pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique - Note du Secrétariat 20/03/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/105 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 09/05/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/106 Égypte Observations concernant les directives proposées pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique - Communication de l'Égypte 10/05/2000 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/107 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de deuxième rapport annuel 16/05/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/107/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de deuxième rapport annuel - Révision 24/08/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/109 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de troisième rapport annuel 26/06/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/109/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de troisième rapport annuel - Révision 27/07/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/110 Secrétariat de l'OMC Examen de la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 27/06/2001 Normes internationales/harmonisation; Décision {projet}; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/111 Secrétariat de l'OMC Equivalence - Note du Secrétariat 04/07/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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