Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 268 sur 307   |   Nombre de documents : 6132   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/REG291/R/I Hong Kong, Chine; Nouvelle-Zélande Comité des accords commerciaux régionaux - Rapport sur la mise en oeuvre présenté par Hong Kong, Chine et la Nouvelle Zélande - Communication conjointe des parties sur l'Accord de rappochement économique entre Hong Kong, Chine et la Nouvelle Zélande 28/02/2020 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG291/R/I/Corr.1 Hong Kong, Chine; Nouvelle-Zélande Committee on Regional Trade Agreements - Hong Kong, China - New Zealand implementation report - Joint submission by the parties on the Closer Economic Partnership Agreement between Hong Kong, China and New Zealand - Corrigendum 20/03/2020 Communication; En distribution non restreinte En
G/AG/GEN/51
G/L/538
G/SPS/GEN/316
WT/DS256/1
Hongrie Turquie - Interdiction à l'importation d'aliments pour animaux domestiques en provenance de Hongrie - Demande de consultations présentée par la Hongrie 07/05/2002 Santé des animaux; Santé des personnes; Évaluation des risques; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/636
G/SPS/GEN/411
WT/DS297/1
Hongrie Croatie - Mesure visant les importations d'animaux vivants et de produits carnés - Demande de consultations présentée par la Hongrie 14/07/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/79 Hongrie Interdication par la Slovaquie des importations de pommes, poires et coings (G/SPS/N/SVK/8 et Rev.1) - Déclaration de la Hongrie à la réunion des 12 et 13 mars 1998 08/06/1998 Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/24
G/L/245
G/LIC/D/23
G/SPS/GEN/73
G/TBT/D/16
G/VAL/D/1
WT/DS134/1
Inde Communautés européennes - Restrictions concernant certains droits sur les importations de riz - Demande de consultations présentée par l'Inde 08/06/1998 Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/24/Corr.1
G/L/245/Corr.1
G/LIC/D/23/Corr.1
G/SPS/GEN/73/Corr.1
G/TBT/D/16/Corr.1
G/VAL/D/1/Corr.1
WT/DS134/1/Corr.1
Inde Communautés européennes - Restrictions concernant certains droits sur les importations de riz - Corrigendum 19/06/1998 Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/197 Inde Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Déclaration de l'Inde lors de la réunion des 21 et 22 juin 2000 21/07/2000 Traitement spécial et différencié; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/54 Inde Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de l'Inde 20/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/85 Inde Traitement spécial et différencié et assistance technique - Communication présenté par l'Inde à la réunion des 10 et 11 juin 1998 23/07/1998 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/86 Inde Transparence - Communication de l'Inde lors de la réunion des 10 et 11 juin 1998 23/07/1998 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/94 Inde Harmonisation internationale des normes SPS - Communication de l'Inde 24/09/1998 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/236 Inde Troisième examen de l'Accord SPS de l'OMC - Proposition présentée par l'Inde 17/04/2009 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/236/Rev.1 Inde Troisième examen de l'Accord SPS de l'OMC - Proposition présentée par l'Inde - Révision 03/11/2009 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/284 Inde Nécessité de prendre des mesures concernant la détection des résidus de pesticides non homologués dans le pays d'importation pour des courants d'échanges sans entrave - Communication de l'Inde 02/04/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/1 Inde; Norvège; Philippines; Suisse Consultations spéciales au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Inde, la Norvège, les Philippines et la Suisse 18/03/2011 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/23
G/L/234
G/LIC/D/21
G/SPS/GEN/70
WT/DS96/8
Inde; Union européenne Inde - Restrictions quantitatives à l'importation de produits agricoles, textiles et industriels - Notification de la solution convenue d'un commun accord 06/05/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/23/Corr.1
G/L/234/Corr.1
G/LIC/D/21/Corr.1
G/SPS/GEN/70/Corr.1
WT/DS96/8/Corr.1
Inde; Union européenne Inde - Restrictions quantitatives à l'importation de produits agricoles, textiles et industriels - Notification de la solution convenue d'un commun accord - Corrigendum 28/09/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1271 Indonésie Encouragement à éliminer l'emploi du bromure de méthyle nuisible pour l'environnement dans les traitements phytosanitaires - Communication présentée par l'Indonésie 04/10/2013 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/162 Indonésie Communication de l'Indonésie 12/01/2000 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 268 sur 307   |   Nombre de documents : 6132   

 
Réinitialiser