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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1328 Fédération de Russie Prescriptions de l'UE relatives au traitement thermique de la viande - Communication présentée par la Fédération de Russie 17/04/2014 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/24 Fédération de Russie Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Russian Federation experience in the aplication of the regionalization principle - Nikolai Vlasov 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS475/24 Fédération de Russie Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - de l'Union européenne à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Communication du groupe spécial 31/01/2020 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS589/3 Fédération de Russie Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la Fédération de Russie 24/09/2019 Semences; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/238 Fidji Expérience en matière d'"équivalence" - Communication de Fidji 13/03/2001 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/257 Gabon Communication du Gabon 02/07/2001 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.23 Gambie Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Gambie - Addendum 01/08/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/50 Gambie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Gambie 10/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/664 Gambie Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la Gambie 28/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.3 Géorgie Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Géorgie - Addendum 08/02/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/194 Grenade Mise en oeuvre des dispositions de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Grenade 30/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1274 Guatemala Déclaration de zones exemptes de la mouche éditerranéenne (Ceratitis Capitata Wied) et d'autres mouches des fruits - Communication présentée par le Guatemala 07/10/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1326 Guatemala Questions de la délégation du Sénégal concernant les zones exemptes de mouche méditerranéenne - Déclaration du Guatemala 15/04/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1463 Guatemala achèvement de la phase de suspension de la vaccination contre la peste porcine classique (PPC) à l'échelle nationale - Communication présentée par le Guatemala 26/10/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/157 Guatemala Conception et adaptation des systèmes sanitaires et phytosanitaires des pays en développement, afin de satisfaire aux engagements découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration du Guatemala à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 17/12/1999 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.22 Guatemala Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Guatemala - Addendum 30/07/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.22/Rev.1 Guatemala Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Guatemala - Révision 04/07/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/682 Guatemala Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Guatemala 05/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/23 Guatemala Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Peste porcina clásica en Guatemala - La experiencia de su vigilancia, control y proceso de erradicación 2011 - 2017 - Humberto Maldonado 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Peste porcine classique; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/37 Guatemala Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Guatemala - Moscamed programme and pest-free areas - Carlos Soto Litera 09/03/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es

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