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G/SPS/GEN/181/Add.5
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États-Unis d'Amérique
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Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum |
15/06/2005 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/181/Add.5/Rev.1
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États-Unis d'Amérique
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Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Révision |
12/07/2005 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/181/Add.6
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États-Unis d'Amérique
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Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication présentée par les États-Unis - Addendum |
18/06/2007 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/181/Add.7
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États-Unis d'Amérique
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Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum |
18/06/2008 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/181/Add.8
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États-Unis d'Amérique
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Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum |
30/03/2010 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/181/Add.9
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États-Unis d'Amérique
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Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum |
27/09/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/181/Add.9/Rev.1
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États-Unis d'Amérique
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Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Révision |
18/11/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/181/Add.9/Rev.1/Corr.1
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États-Unis d'Amérique
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Technical assistance to developing countries - Submission by the United States - Corrigendum |
29/11/2011 |
Santé des animaux; Additifs alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1811
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États-Unis d'Amérique
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PCS n° 446 : examen par l'UE de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Communication présentée par les États-Unis |
08/07/2020 |
Médicaments vétérinaires; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/182
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États-Unis d'Amérique
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Rôle du Centre pour l'épidémiologie et la santé animale en tant que Centre collaborateur de l'OIE pour les systèmes de surveillance des maladies animales et l'analyse des risques - Communication des États-Unis |
16/06/2000 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1820
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États-Unis d'Amérique
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Réponses des États-Unis aux questions de l'Inde figurant dans le document G/SPS/W/318/Rev.2 (section 11.3) - Communication des États-Unis
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20/08/2020 |
Transparence; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Évaluation des risques; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1842
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États-Unis d'Amérique
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Rapport de la Commission du commerce international Des États-Unis (USITC): "Impact économique mondial de l'absence ou du niveau faible des limites maximales de résidus (LMR) de pesticides, vol. 1" - Communication présentée par les États-Unis
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16/10/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1858
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États-Unis d'Amérique
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LMR et politiques en matière de pesticides de l'UE - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour la buprofézine, le chlorothalonil, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
18/11/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1859
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États-Unis d'Amérique
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Proposition de nouveau règlement de l'UE sur les produits composés - Nouvelle préoccupation commerciale spécifique - Communication présentée par les États-Unis |
18/11/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Certification, contrôle et inspection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/186
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États-Unis d'Amérique
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Mesures réglementaires nationales relatives au commerce des produits agricoles et alimentaires modifiés par la biotechnologie moderne - Communication des États-Unis |
21/06/2000 |
Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1860
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États-Unis d'Amérique
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Renseignements à l'intention des Membres : États-Unis - Exigences relatives aux registres de traçabilité supplémentaires pour certains produits alimentaires - Communication présentée par les États-Unis |
18/11/2020 |
Traçabilité; Innocuité des produits alimentaires; Contaminants; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1861
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États-Unis d'Amérique
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Renseignements à l'intention des Membres : États-Unis - Règle finale FSIS de l'USDA concernant le règlement sur l'inspection des ovoproduits - Communication présentée par les États-Unis |
18/11/2020 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1862
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États-Unis d'Amérique
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Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) - Préoccupation commerciale spécifique 485 - Communication présentée par les États-Unis |
18/11/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1863
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États-Unis d'Amérique
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Mesures commerciales prises par la chine en lien avec la COVID-19 et affectant les produits agricoles et alimentaires - Nouvelle préoccupation commerciale spécifique - Communication présentée par les États-Unis |
18/11/2020 |
COVID-19 SPS; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Mesures provisoires; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1864
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États-Unis d'Amérique
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Surveillance de l'utilisation des normes internationales - Directives générales du Codex alimentarius régissant la conduite de l'évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné (CAC/GL 45 2003) - Communication présentée par le États-Unis |
18/11/2020 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
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