G/SPS/GEN/1008
|
Canada
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada |
29/03/2010 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1027
|
Canada
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada |
22/06/2010 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1146
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
20/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1234
|
Union africaine (UA)
|
Réunion du comité SPS de l'omc - 18 - 22 mars 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS |
15/03/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/181/Add.2
|
États-Unis d'Amérique
|
Assistance technique fournie par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum |
25/06/2002 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/181/Add.3
|
États-Unis d'Amérique
|
Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum |
19/06/2003 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/181/Add.4
|
États-Unis d'Amérique
|
Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum |
22/06/2004 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/181/Add.5
|
États-Unis d'Amérique
|
Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum |
15/06/2005 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/181/Add.5/Rev.1
|
États-Unis d'Amérique
|
Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Révision |
12/07/2005 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/181/Add.8
|
États-Unis d'Amérique
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum |
30/03/2010 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/206
|
Secrétariat de l'OMC
|
Typologie de l'assistance technique - Note du Secrétariat |
18/10/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/717/Add.1
|
Australie
|
Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Addendum |
11/10/2007 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/717/Add.2
|
Australie
|
Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Janvier 2008 - Juin 2009 - Addendum |
06/07/2010 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/948
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 44ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 45ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, du 22 au 24 juin 2009 |
18/06/2009 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/950
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
19/06/2009 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/295/Add.22/Rev.1
|
Guatemala
|
Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Guatemala - Révision |
04/07/2007 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/736
|
Colombie
|
Renforcement du système de mesures sanitaires et phytosanitaires de la Colombie - Déclaration de la Colombie à la réunion tenue les 11 et 12 octobre 2006 |
18/10/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/20
|
Nouvelle-Zélande
|
Aperçu de l'utilisation par la Nouvelle-Zélande des méthodes d'évaluation des risques aux fins de la détermination des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande en vue de la réunion des 26 et 27 juin 1995 |
22/06/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1089
|
Secrétariat de l'OMC
|
Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
17/06/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1163
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
03/07/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|