|
G/SPS/GEN/1498
|
Secrétariat de l'OMC
|
Atelier sur les limites maximales de résidus (LMR) - Lundi 24 octobre - mardi 25 octobre 2016 - Programme - Note du Secrétariat |
17/06/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1497
|
Secrétariat de l'OMC
|
Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
17/06/2016 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1496
|
Pérou
|
Exigences sanitaires applicables à l'importation au Pérou des produits alimentaires de fabrication industrielle à l'exception des produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Pérou |
17/06/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1495
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 66eme réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, février à mai 2016 |
17/06/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1494/Rev.2
|
Union européenne
|
Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne au titre de l'article 12 du Règlement (CE) n° 396/2005 - Communication présentée par l'Union européenne - Révision |
02/07/2021 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1494/Rev.1
|
Union européenne
|
Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne - Révision |
12/06/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1494
|
Union européenne
|
Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
17/06/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1493
|
Organisation internationale de normalisation (ISO)
|
Communication présentée par l'ISO (rapport d'activité) |
16/06/2016 |
Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1492
|
Union européenne
|
Nouvelle législation de l'Union européenne sur la santé animale - Communication présentée par l'Union européenne |
10/06/2016 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1491
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur la mise en ouvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
07/06/2016 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1490
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
27/05/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/149
|
Union européenne
|
Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par les Communautés européennes à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
03/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1489/Add.1
|
Costa Rica
|
Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica - Addendum |
05/09/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1489
|
Costa Rica
|
Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica |
02/05/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1488
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
13/04/2016 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1487
|
Mexique
|
Incorporation de nouveaux guides et de nouvelles règles relatifs à la norme officielle mexicaine NOM-001-SAG/FITO-2013 fixant les critères, procédures et spécifications pour l'élaboration de guides de de description variétale et de règles vistant à déterminer la qualité des graines destinées à l'ensemencement - Communication présentée par le Mexique |
13/04/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1485
|
Viet Nam
|
Observations formulées par le Viet Nam sur la nouvelle réglementation des États-Unis concernant l'inspection obligatoire du poisson chat et des produits du poisson chat - Réunion du Comité SPS de l'OMC - Genève (Suisse), 16 - 17 mars 2016 - Communication présentée par le Viet Nam |
18/03/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1484
|
Centre du commerce international (CCI)
|
Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (octobre 2015 - mars 2016)
|
15/03/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1483
|
Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP)
|
Rapport sur le programme ACP-UE sur les OTC à la réunion du Comité SPS de l'OMC - 15 - 17 mars 2016 - Communication présentée par le Groupe ACP |
15/03/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1482
|
Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP)
|
Activités du Comité de liaison Europe-Afrique-Caraïbes-Pacifique (COLEACP) - Communication du Groupe des États ACP |
09/03/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
