G/SPS/W/38
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Chili
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Accords phyto et zoosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 |
06/12/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/87
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États-Unis d'Amérique
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Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des États-Unis |
12/02/1998 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/87/Corr.1
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États-Unis d'Amérique
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Procedure to Monitor the Process of International Harmonization - Submission by the United States - Corrigendum |
23/02/1998 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
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WT/GC/42
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Secrétariat de l'OMC
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Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Mesures visant à accroître la participation des pays en éveloppement membres aux travaux des organisations internationales de normalisation compétentes - Rapport du Directeur général |
11/12/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/483
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Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)
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Le Portail international pour la sécurité sanitaire
des aliments et la santé animale et végetale - Document d'information de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) - Réunion des 17 et 18 mars 2004
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31/03/2004 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/76
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États-Unis d'Amérique
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Application des normes internationales au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des États-Unis |
04/06/1998 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/13
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Secrétariat de l'OMC
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Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Premier rapport annuel - Adopté par le Comité le 8 juillet 1999 |
12/07/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/206
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Nouvelle-Zélande
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Relation entre le Comité SPS et les organismes à activité normative - Communication de la Nouvelle-Zélande |
23/06/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/577
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Sujets d'intérêt pour le Comité SPS discutés par le Comité international de l'OIE lors de sa 73ème Session générale - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
24/06/2005 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/708
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Questions examinées par le Comité international de l'OIE lors de sa 74ème Session générale en rapport avec les travaux du Comité SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
26/06/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/788
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Questions intéressant le Comité SPS examinées par le Comité international de l'OIE à sa 75ème session générale - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
22/06/2007 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/822
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Considérations relatives aux normes privées en matière de santé animale, de sécurité sanitaire des aliments et de bien-être des animaux - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OIE) |
25/02/2008 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/239
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Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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La biosécurité alimentaire et agricole - Communication de la FAO |
14/03/2001 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Note d'information; Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/204/Rev.11/Add.1/Corr.1 G/SPS/GEN/204/Rev.11/Add.2/Corr.1 G/SPS/GEN/204/Rev.11/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Corrigendum |
01/06/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Protection du territoire; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1165
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Brésil
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Importance des organismes chargés de donner des avis scientifiques - La science au service de la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Communication présentée par le Brésil |
04/07/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/281
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Mesures en vue de la mise en oeuvre de l'Accord sur
les mesures sanitaires et phytosanitaires - Janvier - septembre 2001 - Communication de l'OIRSA
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05/10/2001 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/431
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
21/10/2003 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/496
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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18/06/2004 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/901
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Équateur
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Communication de l'Équateur |
06/02/2009 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/231
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Union européenne
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Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Questions des Communautés européennes à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires |
21/10/2008 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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