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G/SPS/GEN/1427
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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63e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
03/07/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1086
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Secrétariat de l'OMC
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Surveillance de l'utilisation des normes internationales - Note d'information |
30/05/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Note d'information; Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1143
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Costa Rica; Nouvelle-Zélande; Pérou; Philippines; États-Unis d'Amérique
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Mesures SPS et normes, directives et recommandations internationales - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, le Costa Rica, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, le Pérou et les Philippines |
19/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1143/Rev.1
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Philippines; États-Unis d'Amérique
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Mesures SPS et normes, directives et recommandations internationales - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, le Costa Rica, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou et les Philippines - Révision |
21/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1143/Rev.2
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Philippines; États-Unis d'Amérique
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Mesures SPS et normes, directives et recommandations internationales - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, le Costa Rica, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou et les Philippines - Révision |
29/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1154
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Philippines; Union européenne
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Harmonisation des normes et conformité sanitaire et phytosanitaire (SPS) dans le cadre du projet d'assistance technique liée au commerce 2 (ATLC 2) - Projet conjoint des Philippines et de l'Union européenne |
28/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/137
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Secrétariat de l'OMC
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Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Réponses reçues des organismes de normalisation - Note du Secrétariat |
14/09/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/250
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport succinct sur l'atelier consacré aux Organisations internationales de normalisation: Procédures et participation - 13 mars 2001 - Note du Secrétariat
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14/05/2001 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/307
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Mesures en vue du renforcement de la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires dans les pays Membres de l'OIRSA - octobre 2001- mars 2002 - Renseignements présentés par l'Organisme international régionalcontre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) |
13/03/2002 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/350
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
28/10/2002 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/404
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Le portail international pour la sécurité sanitaire des aliments, la santé animale et végétale (IPSAPH) - Communication de la Commission du Codex alimentarius |
12/06/2003 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/518
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de de coopération pour l'agriculture (IICA) |
20/10/2004 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/555
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Banque mondiale
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Cours de formation en ligne sur les normes et le commerce: Défis et opportunités pour les exportations des pays en développement - Appel de candidatures - Communication de la Banque mondiale |
17/03/2005 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/570
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires |
21/06/2005 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/704
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
21/06/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/724
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut américain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
03/10/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
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G/SPS/GEN/753
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
21/02/2007 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/775
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Secrétariat de l'OMC
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Liens avec le Codex, la CIPV et l'OIE - Note du Secrétariat |
15/05/2007 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Note d'information; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/W/38
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Chili
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Accords phyto et zoosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 |
06/12/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/87
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États-Unis d'Amérique
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Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des États-Unis |
12/02/1998 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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