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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1535 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 07/03/2017 Équivalence; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1534 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Pourquoi investir dans le fonds fiduciaire FAO/OMS du Codex? - Communication présentée par le Fonds fiduciaire FAO/OMS du Codex à la session de mars 2017 du Comité SPS 07/03/2017 Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1533 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 07/03/2017 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1532 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS- Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 06/03/2017 Santé des animaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1531 Türkiye Modèles de certificats vétérinaires - Communication présentée par la Turquie 09/01/2017 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1530 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) (mars - octobre 2016) 27/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/153 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de novembre 1999 - Note du Secrétariat 06/12/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1529 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Renseignements actualisés communiqués par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (au 15 octobre 2016) 25/10/2016 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1528 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 20/10/2016 Équivalence; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1527 Chine Observations sur la réglementation des États-Unis concernant l'inspection obligatoire des poissons de l'ordre des siluriformes et des produits dérivés de ces poissons - Réunion du Comité SPS de l'OMC - 27 - 28 octobre 2016 - Communication présentée par la Chine 20/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1526 Pérou Règlement (CE) n° 258/97 et règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatifs aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 17/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1525 Union africaine (UA) Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine 17/10/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1524 Canada Modernisation du cadre de réglementation du canada sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Communication présentée par le Canada 14/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1523 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 67eme réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2016 17/10/2016 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1522 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 17/10/2016 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1521 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Rapport de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 14/10/2016 Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1520 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 13/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/152 États-Unis d'Amérique L'approche volontaire de la transparence - Textes complets, traductions, observations - Réflexions du point d'information SPS/des autorités chargées des notifications SPS des États-Unis présentées à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 07/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1519 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 67e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 14/10/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1518 Pérou Guide pour le renforcement de la sécurité sanitaire des exportations de mahi mahi - Communication présentée par le Pérou 13/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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