G/SPS/GEN/1535
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE |
07/03/2017 |
Équivalence; Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1534
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Pourquoi investir dans le fonds fiduciaire FAO/OMS du Codex? - Communication présentée par le Fonds fiduciaire FAO/OMS du Codex à la session de mars 2017 du Comité SPS |
07/03/2017 |
Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1533
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
07/03/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1532
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS- Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) |
06/03/2017 |
Santé des animaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1531
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Türkiye
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Modèles de certificats vétérinaires - Communication présentée par la Turquie |
09/01/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1530
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) (mars - octobre 2016)
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27/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/153
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Secrétariat de l'OMC
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Notifications publiées au cours du mois de novembre 1999 - Note du Secrétariat |
06/12/1999 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1529
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Renseignements actualisés communiqués par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (au 15 octobre 2016) |
25/10/2016 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1528
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
|
Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE |
20/10/2016 |
Équivalence; Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1527
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Chine
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Observations sur la réglementation des États-Unis concernant l'inspection obligatoire des poissons de l'ordre des siluriformes et des produits dérivés de ces poissons - Réunion du Comité SPS de l'OMC - 27 - 28 octobre 2016 - Communication présentée par la Chine |
20/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1526
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Pérou
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Règlement (CE) n° 258/97 et règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatifs aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou |
17/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1525
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Union africaine (UA)
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Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine
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17/10/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1524
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Canada
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Modernisation du cadre de réglementation du canada sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Communication présentée par le Canada
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14/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1523
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 67eme réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2016 |
17/10/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1522
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Canada
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada |
17/10/2016 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1521
|
Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
|
Rapport de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) |
14/10/2016 |
Assistance technique; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1520
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) |
13/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/152
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États-Unis d'Amérique
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L'approche volontaire de la transparence - Textes complets, traductions, observations - Réflexions du point d'information SPS/des autorités chargées des notifications SPS des États-Unis présentées à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 |
07/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1519
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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67e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
14/10/2016 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1518
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Pérou
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Guide pour le renforcement de la sécurité sanitaire des exportations de mahi mahi - Communication présentée par le Pérou |
13/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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