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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/17/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 10 - 11 November 1999 - Note by the Secretariat - Corrigendum 20/03/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/104 Secrétariat de l'OMC Directives proposées pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique - Note du Secrétariat 20/03/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/187/Add.1 Conseil du commerce des marchandises - Demande de dérogation dans le cadre de l'OMC - Nouvel Accord de partenariat ACP/CE - Addendum 17/03/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/169/Corr.1 Union européenne Communication by the European Communities - White Paper on Food Safety - Corrigendum 17/03/2000 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En
WT/DAILYB(00)/23 17/03/2000 Note - Information; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/121/Add.1 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 15/03/2000 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 15/03/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/171 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 1999 - Note du Secrétariat 15/03/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DAILYB(00)/22 Daily Bulletin - Meeting - 15 - 16 March 2000 15/03/2000 Note - Information; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/168 Union européenne Communication des Communautés européennes 14/03/2000 Santé des animaux; Cohérence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/169 Union européenne Communication des Communautés européennes - Livre blanc sur la sécurité alimentaire 14/03/2000 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/170 Norvège; Union européenne Communication conjointe de la Norvège et des Communautés européennes 14/03/2000 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Replies to the Questionnaire on SPS-Related Web Sites - Note by the Secretariat - Corrigendum 13/03/2000 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En
G/SPS/R/17/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 10-11 November 1999 - Note by the Secretariat - Corrigendum 13/03/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
WT/DS76/11/Add.2 Japon - Mesures visant les produits agricoles - Rapport de situation du Japon - Addendum 10/03/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/10 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 09/03/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.3 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes - Addendum 09/03/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/167 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 09/03/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance Technique - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2000 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2000 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es

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