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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/106 Égypte Observations concernant les directives proposées pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique - Communication de l'Égypte 10/05/2000 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/143 Égypte L'accord SPS et les pays en développement - Transparence: (article 10:1) - Prénotification - Communication de l'Égypte 05/11/2003 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/193 Égypte Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS - Procédures de reconnaissance de zones exemptes de parasites ou de maladies ou de zones à faible prévalence de parasites ou de maladies - Communication présentée par l'Égypte 30/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/282 Égypte Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Égypte 10/03/2015 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/119 Égypte Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on voluntary third-party assurance as part of national SPS control systems, 3 November 2020 - NFSA's modernization of Egypt's food import control system - Hussein Mansour 11/11/2020 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1745 Émirats arabes unis Mise à jour des certificats et des permis électroniques délivrés par l'autorité de l'agriculture et de la sécurité sanitaire des produits alimentaires d'Abou Dhabi (ADAFSA) - Communication présentée par les Émirats arabes unis 01/11/2019 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1774
G/TBT/GEN/294
Émirats arabes unis Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les envois d'animaux et de produits agricoles et alimentaires en réponse à la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par les Émirats arabes unis 06/05/2020 COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1781 Émirats arabes unis Plate-forme pour les certificats et permis électroniques du Ministère du changement climatique et de l'environnement (MOCCAE) - Communication présentée par les Émirats arabes unis 25/05/2020 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1918 Émirats arabes unis Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les mouvements d'animaux domestiques en réponse à la pandémie - Communication présentée par les Émirats arabes unis 16/06/2021 COVID-19 SPS; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2113 Émirats arabes unis Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) – Préoccupation commerciale spécifique 485 - Communication présentée par les États-Unis 28/03/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/48
G/L/472
G/LIC/D/33
G/SPS/GEN/276
S/L/101
WT/DS237/1
Équateur Turquie - Certaines procédures d'importation visant les fruits frais - Demande de consultations présentée par l'Équateur 10/09/2001 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1217 Équateur Intervention d'Agrocalidad dans le cadre du guichet unique équatorien - Communication présentée par l'Équateur 26/02/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1356 Équateur Intervention d'AGROCALIDAD dans le cadre du guichet unique équatorien - Communication présentée par l'Équateur 18/09/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1434 Équateur Déclaration de l'Équateur zones exemptes de parasites et de maladies - 15 - 16 juillet 2015 - Communication présentée par l'Équateur 23/07/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1467 Équateur Nouveau modèle de certificat phytosanitaire d'exportation - Communication présentée par l'Équateur 14/01/2016 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1469 Équateur Réglementation en vigueur concernant l'agriculture biologique - Communication présentée par l'Equateur 19/02/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Autres Problèmes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1771 Équateur Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Équateur 15/04/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1775
G/TBT/GEN/295
Équateur Mesures à prendre dans le cadre des processus de certification biologique en Équateur - Communication présentée par l'Équateur 06/05/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1807 Équateur Modification par l'Union européenne des LMR pour les produits phytosanitaires - Chlorpyrifos (G/SPS/N/EU/360) - Communication présentée par l'Équateur 06/07/2020 Préservation des végétaux; Parasites; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1828 Équateur Nouveau modèle de certificat phytosanitaire d'exportation - Communication présentée par l'Équateur 05/10/2020 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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