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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/763 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Normes volontaires privées et accès aux marchés des pays en développement : résultats préliminaires - Communication de l'OCDE 27/02/2007 Normes privées; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/803 Union européenne Autorité responsable des notifications et point d'information des ce pour l'Accord SPS: expérience acquise concernant les procédures de fonctionnement et données d'expérience récente - Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence, Genève, 15 et 16 octobre 2007 - Note de réflexion 10/10/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/344 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renforcement des capacités en matière de normes et de réglementations alimentaires - Rapport du Secrétariat de la Commission du Codex Alimentarius fondé sur les renseignements communiqués par la FAO et l'OMS 21/10/2002 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Note d'information; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(00)/4217 Session extraordinaire du Conseil général sur la mise en oeuvre - Activités en cours pouvant présenter un intérêt pour l'examen des questions de mise en oeuvre - Note d'information 03/07/2000 Note d'information; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/263/Corr.1 15/12/2006 Note d'information; Document de la série Job; À distribution restreinte En
JOB(06)/263 Comité du commerce et de l'environnement - Prescriptions environnementales et accès aux marchés - Travaux des comités OTC et SPS - Note du Secrétariat 12/12/2006 Note d'information; Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
G/AG/NG/S/17 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Considérations autres que d'ordre commercial - Questions soulevées par les Membres dans les documents de la série AIE et les communications présentées avant Seattle - Compilation du Secrétariat 16/10/2000 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1115 Secrétariat de l'OMC Procédures d'établissement des normes des trois organisations soeurs - Document de travail - Note du Secrétariat 10/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1312 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord SPS - Document d'information - Note du Secrétariat 07/03/2014 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1334 Secrétariat de l'OMC Définitions existantes des normes privées dans d'autres organisations internationales - Note du Secrétariat 18/06/2014 Normes privées; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1612 Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de document d'information - Note du Secrétariat 04/05/2018 Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Limites maximales de résidus (LMR); Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/17 Secrétariat de l'OMC Expérience en matière d'assistance et de coopération techniques dans les pays en développement - Note du Secrétariat 24/06/1997 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/510/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat - Révision 23/02/2005 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/543 Secrétariat de l'OMC Propositions et progrès accomplis en ce qui concerne le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 28/02/2005 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/636/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Répertoire de documents concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Note du Secrétariat - Révision 30/10/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/636/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Compendium of Documents Regarding Article 6 (Regionalization) - Note by the Secretariat - Corrigendum 21/11/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/640/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note d'information - Note du Secrétariat - Révision 14/09/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/726 Secrétariat de l'OMC Aperçu des activités d'assistance technique liée aux mesures SPS indiquées dans la Base de données OMC/OCDE sur le renforcement des capacités dans le domaine du commerce - Note du Secrétariat 04/10/2006 Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/746 Secrétariat de l'OMC Les normes privées et l'Accord SPS - Note du Secrétariat 24/01/2007 Normes privées; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/775 Secrétariat de l'OMC Liens avec le Codex, la CIPV et l'OIE - Note du Secrétariat 15/05/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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