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G/SPS/GEN/1562
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE |
30/06/2017 |
Autres Problèmes; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1561
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Rapport sur les activités dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Agence Caribéenne de Santé Agricole et de Sécurité Sanitaire des Aliments (CAHFSA) |
29/06/2017 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1560
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Costa Rica
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Déclaration de pays exempt de la maladie de Newcastle sous sa forme vélogénique - Communication présentée par le Costa Rica |
29/06/2017 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/156
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Zambie
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Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Zambie à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
14/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1559
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) |
28/06/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1558
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
28/06/2017 |
Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1557
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut Interaméricain de Coopération pour l'Agriculrure (IICA) |
28/06/2017 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1556
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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26/06/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traçabilité; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1555
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Organisation internationale de normalisation (ISO)
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Communication présentée par l'ISO (rapport d'activité) |
22/06/2017 |
Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1554
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la soixante-neuvième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, mars 2016 à mai 2017
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22/06/2017 |
Assistance technique; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1553
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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69e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
22/06/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1552/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat - Corrigendum |
24/07/2017 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1552
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
16/06/2017 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1551
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Union européenne
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Nouveau règlement de l'Union européenne sur les contrôles officiels - Communication présentée par l'Union européenne |
12/06/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1550
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
08/06/2017 |
Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Grippe aviaire; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/155
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Thaïlande
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Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Thaïlande à la réunin extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
15/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1548
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Chili
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Chili 2016 - Coopération internationale dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Chili |
26/04/2017 |
Assistance technique; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1547
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Paraguay
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Déclaration de l'état d'urgence phytosanitaire en raison de la présence du criquet (Schistocerca cancellata) dans les départements de l'Alto Paraguay et de Boquerón, région occidentale du Paraguay - Comunication présentée par le Paraguay |
13/04/2017 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Parasites; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1546
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) (novembre 2016 - mars 2017)
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23/03/2017 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1545/Add.1
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Brésil
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Produits d'origine animale - Mesures récentes mises en oeuvre - Communication du Brésil - Addendum |
14/07/2017 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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