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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/CHN/21 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Communication de la Chine 19/06/2000 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/RUS/40 Groupe de travail sur l'accession de la Fédération de Ruissie - Accession de la Fédération de Russie - Textes juridiques 19/06/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat - Addendum 16/06/2000 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144/Rev.1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Addendum 16/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/182 États-Unis d'Amérique Rôle du Centre pour l'épidémiologie et la santé animale en tant que Centre collaborateur de l'OIE pour les systèmes de surveillance des maladies animales et l'analyse des risques - Communication des États-Unis 16/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/M/55 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 3 et 8 mai 2000 16/06/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/181 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis 15/06/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.6 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 14 juin 1999, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 15/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/10/Add.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 14/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/167/Add.1 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitares et phytosanitaires - Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 14/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1 Nouvel aperçu du projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine à l'OMC 14/06/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LTU/48 Groupe de travail de l'accession de la Lituanie - Accession de la Lituanie - Questions et réponses 13/06/2000 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/HRV/7/Rev.4 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Croatie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 13/06/2000 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/180 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mai 2000 - Note du Secrétariat 09/06/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/807/5/Add.1 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/807/2) - Addendum 09/06/2000 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS76/11/Add.5 Japon - Mesures visant les produits agricoles - Rapport de situation du Japon - Addendum 09/06/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1330 Secrétariat de l'OMC Réunion des 21 et 22 juin 2000 09/06/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/MOL/4/Rev.3/Add.1 Groupe de travail de l'accession de la Moldova - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Moldova - Addendum 08/06/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr
G/SPS/GEN/179 Organisation mondiale de la santé (OMS) Crises et solutions au niveau mondial - Gestion des événements de santé publique exigeant une attention immédiate au niveau international, au titre du Règlement sanitaire international révisé - Document d'information présenté par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 31/05/2000 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/178 Secrétariat de l'OMC Renseignements fournis par la Communauté de la noix de coco pour l'Asie et le Pacifique - Note du Secrétariat 29/05/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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