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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/144/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Replies to the Questionnaire on SPS-Related Web Sites - Note by the Secretariat - Corrigendum 13/03/2000 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/175 Secrétariat de l'OMC Projet de rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 08/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/175/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Projet de rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat - Révision 30/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/273 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat 12/12/2013 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/313 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat 27/05/2019 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/313/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat - Corrigendum 21/06/2019 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes privées; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/313/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat - Révision 21/10/2019 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Parasites; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes privées; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/313/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2020 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/313/Rev.2/Add.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Partie B - Note du Secrétariat - Addendum 17/03/2020 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/313/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat - Révision 12/06/2020 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/313/Rev.3/Add.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Partie B - Note du Secrétariat - Addendum 15/06/2020 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/92 Secrétariat de l'OMC Triennial Review of the Operation and Implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Draft Summary Report - Note by the Secretariat 04/11/1998 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Es
G/SPS/W/94 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de rapport annuel - Note du Secrétariat 11/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/94/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de rapport annuel - Note du Secrétariat 21/06/1999 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/94/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de rapport annuel - Note du Secrétariat 07/07/1999 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1134 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 20/01/2012 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1245 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 05/06/2013 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1333 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 12/06/2014 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1491 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en ouvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 07/06/2016 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1552 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 16/06/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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