Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 253 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/GC/M/56 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Compte rendu de la réunion - tenue au Centre William Rappard les 22 et 3 juillet 2000_x000D_ 12/09/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LTU/8/Rev.7 Working Party on the Accession of Lithuania - Draft Report of the Working Party on the Accession of Lithuania to the World Trade Organization - Revision 04/09/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/107/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de deuxième rapport annuel - Révision 24/08/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/N/ZAF/29 Comité de l'agriculture - Notification - Afrique du Sud - Soutien interne 10/08/2000 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG109/1 Comité des accords régionaux - Accord de libre-échange entre les Communautés européennes et le Mexique 03/08/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/200 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juillet 2000 - Note du Secrétariat 02/08/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/19 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 21 et 22 juin 2000 - Note du Secrétariat 01/08/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/191/Corr.1 Notifications publiées au cours du mois de juin 2000 - Note du Secrétariat - Corrigendum 28/07/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte Fr
G/AG/R/23 Comité de l'agriculture - Rapport succinct de la réunion du 28 juin 2000 - Note du Secrétariat 27/07/2000 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/198 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Liste complète des normes, codes d'usages, directives et textes connexes du Codex - Présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 27/07/2000 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/199 Jordanie Assistance technique - Communication de la Jordanie 27/07/2000 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/CHN/33 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Communication de la Chine 24/07/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DSB/M/84 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 19 juin 2000 24/07/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/197 Inde Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Déclaration de l'Inde lors de la réunion des 21 et 22 juin 2000 21/07/2000 Traitement spécial et différencié; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.2 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine à l'OMC - Révision 21/07/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DAILYB(00)/94 Daily Bulletin - General Council - Meeting - 20 July 2000 19/07/2000 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/REG107/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la Turquie et la Pologne 19/07/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/15 Secrétariat de l'OMC Directives pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique 18/07/2000 Cohérence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/CHN/30 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Communication de la Chine 18/07/2000 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.1 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine à l'OMC - Révision 18/07/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 253 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   

 
Réinitialiser