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JOB/SPS/2/Rev.4/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Corrigendum |
13/12/2019 |
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Document de la série Job; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/ACC/ETH/20
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Groupe de travail de l'accession de l'Éthiopie - Accession de l'Éthiopie - Questions et réponses additionnelles |
13/12/2019 |
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Questions et réponses; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/121/Add.19
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Secrétariat de l'OMC
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Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum |
17/12/2019 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1754
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Secrétariat de l'OMC
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Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
17/12/2019 |
Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/97
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunión des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secrétariat |
18/12/2019 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Traitement spécial et différencié; Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/97/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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14/01/2020 |
Aliments pour animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
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WT/DS291/37/Add.141
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Union européenne
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
17/01/2020 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Biotechnologie; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1755
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Chili
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Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantain pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili
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20/01/2020 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/318/Rev.3
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Secrétariat de l'OMC
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des projets de recommandations présentés par les membres pour le cinquième examen - Note du Secrétariat - Révision |
29/01/2020 |
Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Espèces envahissantes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS475/24
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Fédération de Russie
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Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - de l'Union européenne à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Communication du groupe spécial |
31/01/2020 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/319/Rev.2
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Brésil
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Renforcer la fonction de consultation du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil - Révision |
13/02/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1754/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision |
14/02/2020 |
Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/SPS/31
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Secrétariat de l'OMC
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Soixante dix septième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion des 19 et 20 mars 2020 |
14/02/2020 |
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Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.142
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Union européenne
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
18/02/2020 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Biotechnologie; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1712/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 2020 - Note du Secrétariat - Révision |
24/02/2020 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/97/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secretariat - Révision |
25/02/2020 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1625/Rev.5
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Secrétariat de l'OMC
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision |
26/02/2020 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1756
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Octobre 2019 - janvier 2020 |
26/02/2020 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Champignons; Assistance technique; Évaluation des risques; Normes privées; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1757
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
27/02/2020 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758
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Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par le Brésil, le Canada et les États-Unis |
28/02/2020 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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