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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/MIN(05)/ST/149 Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Papouasie-Nouvelle-Guinée - Déclaration de S.E. M. Paul Tiensten - Ministre du commerce et de l'industrie 17/12/2005 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(05)/ST/166 Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Vanuatu - Déclaration de S.E. M. James Bule - Ministre du commerce et du tourisme (prenant la parole en qualité d'observateur) 17/12/2005 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(05)/ST/4 Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Qatar - Déclaration de S.E. le Cheik Mohammed Bin Al-Thani - Ministre de l'économie et du commerce 14/12/2005 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(05)/ST/52 Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Organisation mondiale de la santé (OMS) - Déclaration distribuée par l'OMS (en qualité d'observateur) 15/12/2005 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(05)/ST/53 Conférence ministérielle - Sixième session - Hong Kong, 13 - 18 décembre 2005 - Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA) - Déclaration distribuée par les Ministres chargés du commerce des États membres de l'UEMOA sur les négociations commerciales à l'OMC (en qualité d'observateur) 15/12/2005 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(09)/ST/116 Conférence ministérielle - Septième session - Genève, 30 novembre - 2 décembre 2009 - Sénégal - Déclaration de S.E. M. Amadou Niang - Ministre du commerce 02/12/2009 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(09)/ST/36 Conférence ministérielle - Septième session - Genève, 30 novembre - 2 décembre 2009 - Cuba - Déclaration de S.E. M. Rodrigo Malmierca Díaz - Ministre du commerce extérieur et de l'investissement étranger 01/12/2009 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(09)/ST/59 Conférence ministérielle - Septième session - Genève, 30 novembre - 2 décembre 2009 - Pologne - Déclaration de m. Marcin Korolec - Sous-Secrétaire d'État, Ministère de l'économie 01/12/2009 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/14 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Décision ministérielle sur la transparence des mesures réglementaires concernant le commerce des marchandises 05/12/2017 Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/14/Rev.1 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Décision ministérielle sur la transparence des mesures réglementaires concernant le commerce des marchandises - Révision 08/12/2017 Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/32 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Projet de Décision ministérielle sur le renforcement de l'Accord SPS - Proposition du Brésil 08/12/2017 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/INF/3 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos aires, 10 - 13 décembre 2017 - Note à l'intention des délégations - Informations sur les questions sanitaires à l'intention des délégués à la onzième Conférence ministérielle 08/06/2017 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(22)/34 Secrétariat de l'OMC Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Travaux du Secrétariat de l'OMC dans le contexte de la pandémie de COVID-19 - Note du Secrétariat 22/06/2022 COVID-19 SPS; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(22)/ST/134 Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Déclaration des Ministres en charge du commerce de l'Union économique et monétaire Ouest africaine (UEMOA) - Togo au nom de l'UEMOA 14/06/2022 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(24)/W/18 Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26 - 29 février 2024 - Projet de Décision concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Groupe africain 29/02/2024 Communication; Décision {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(24)/W/23 Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26-29 février 2024 - Déclaration sur la mise en oeuvre précise, effective et opérationnelle des dispositions de l'Accord sur l'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires et de l'Accord sur les Obstacles Techniques au Commerce relatives au traitement spécial et différencié - Projet 01/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/2 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 26/11/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/DEC Conférence ministérielle, Singapour - Déclaration ministérielle de Singapour - Adoptée le 13 décembre 1996 18/12/1996 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/DEC/W Conférence ministérielle, Singapour - Projet de Déclaration ministérielle de Singapour 13/12/1996 Texte ministériel {projet}; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/3/Add.1 Conférence ministérielle - Rapports annuels (1997) - Addendum 08/05/1998 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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