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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/530 Canada État de la situation au Canada en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration faite par le Canada à la réunion du Comité SPS de l'OMC d'octobre 2004 03/11/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/529 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) La régionalisation et la Convention internationale pour la protection des végétaux - Communication du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 28/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/528 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux depuis juin 2004 - Communication de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 28/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/527 Costa Rica Établissement de zones exemptes de la mouche méditerranéenne (Ceratitis Capitata Wied) - Communication du Costa Rica 27/10/2004 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/526 Maurice Expérience mauricienne de l'Accord SPS à l'échelle de l'Océan indien - Communication de Maurice 27/10/2004 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/525 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Organisation mondiale de la santé (OMS) Renforcement des capacités en matière de normes et réglementations alimentaires - Communication présentée par l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 25/10/2004 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/524 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) - Réunion du Comité du 25 au 27 octobre 2004 25/10/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/523 Secrétariat de l'OMC Adoption du Plan d'activité du mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce, appel de propositions et plan de travail pour 2005 - Note du Secrétariat 21/10/2004 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/522 Organisation mondiale de la santé (OMS) Révision du règlement sanitaire international - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 21/10/2004 Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.19 Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2023 - Note du Secrétariat - Révision 16/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.18 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2022 - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2023 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.17 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2021 - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2022 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.16 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 au 31 décembre 2020 - Note du Secrétariat - Révision 16/03/2021 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.15/Add.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er janvier 2020-30 juin 2020 - Note du Secrétariat - Addendum 16/06/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.15 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 au 31 décembre 2019 - Note du Secrétariat - Révision 16/03/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.14 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2018 - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2019 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2017 - Note du Secrétariat - Révision 14/02/2018 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2016) - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2017 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - (1er septembre 1994 - 31 décembre 2015) - Note du Secrétariat 17/02/2016 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.10 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2014) - Note du Secrétariat - Révision 24/02/2015 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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