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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/542/Add.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Reconnaissance officielle par l'OIE du statut sanitaire des pays membres - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Addendum 02/03/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/542 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Reconnaissance officielle par l'OIE du statut sanitaire des pays membres - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 23/02/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/541/Corr.1 Notifications publiées au cours du mois de janvier 2005 - Note du Secrétariat - Corrigendum 24/02/2005 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/541 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de janvier 2005 - Note du Secrétariat 18/02/2005 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/540 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2004 - Note du Secrétariat 17/02/2005 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/539 Union européenne La traçabilité des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des animaux producteurs de denrées alimentaires et de toute autre substance destinée à être incorporée ou susceptible d'être incorporée dans des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux, importés dans la communauté en vue de leur mise sur le marché - Communication des Communautés européennes 04/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/538 Cuba Mesures adoptées en matière de médecine vétérinaire - Communication de Cuba 25/01/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/537 Bahreïn, Royaume de Adoption des normes internationales du Codex - Communication du Royaume de Bahrëin 18/01/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/536/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Notifications Issued during the Month of December 2004 - Note by the Secretariat - Corrigendum 17/01/2005 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/536 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de décembre 2004 - Note du Secrétariat 12/01/2005 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/535 Mexique Communication du Mexique 14/12/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/534 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de novembre 2004 - Note du Secrétariat 03/12/2004 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/533 Union européenne Réponse aux observations de la Colombie - Communication des Communautés européennes 16/11/2004 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/532 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 2004 - Note du Secrétariat 15/11/2004 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/531 Pérou Situation actuelle concernant la fièvre aphteuse - Communication du Pérou 05/11/2004 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/530 Canada État de la situation au Canada en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration faite par le Canada à la réunion du Comité SPS de l'OMC d'octobre 2004 03/11/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/529 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) La régionalisation et la Convention internationale pour la protection des végétaux - Communication du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 28/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/528 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux depuis juin 2004 - Communication de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 28/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/527 Costa Rica Établissement de zones exemptes de la mouche méditerranéenne (Ceratitis Capitata Wied) - Communication du Costa Rica 27/10/2004 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/526 Maurice Expérience mauricienne de l'Accord SPS à l'échelle de l'Océan indien - Communication de Maurice 27/10/2004 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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